La responsabilité pénale

La responsabilité pénale

12.00 / 20
Publié le 17 mars 2010 - Donne ton avis

Le droit pénal français est une branche à part entière du droit français. C’est ainsi que nous avons étudié, la responsabilité pénale en France, qui s’inscrit directement dans cette branche du droit.
Dans un premier temps nous allons présenter les différentes juridictions pénales françaises à travers les différents types d’infractions pénales. Ensuite, nous étudierons la responsabilité pénale et pour terminer, nous verrons les sanctions pénales.

Photo de profil de extra67
Fiche rédigée par
extra67
88 téléchargements

Ce document est-il utile ?

12 / 20

Contenu de ce document de Droit > Pénal

Plan :

Introduction

I. Les juridictions pénale

II. La responsabilité pénale

III. Sanctions pénales 


7 commentaires


oubikonle
oubikonle
Posté le 25 nov. 2015

cool

apkessi
apkessi
Posté le 29 sept. 2015

merci il y'a longtemps que je cherche un doc comme celui ci

petite zaza
petite zaza
Posté le 29 nov. 2014

sujet super intéressant

tokololo
tokololo
Posté le 19 nov. 2012

tres utile merci beaucoup c vraiment gentil de votre part de faire circuler ce document entre les personnes pour qu'ils puissent savoir pluisieurs et des nouvelles informations concernant la responsabilite penale en droit ainsi que ses avantages et ses inconvenients

madlamfo45
madlamfo45
Posté le 26 oct. 2010

tres instructif

aridj
aridj
Posté le 28 juin 2010

très utile merci

aridj
aridj
Posté le 28 juin 2010

très utile merci

Il faut être inscrit pour télécharger un document

Crée un compte gratuit pour télécharger ce document

Je m'inscrisOU

J'ai déjà un compte

Je me connecte