La résponabilité civile en droit marocain 121646

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Le droit de la responsabilité, loin d’être figé, est vivant et dynamique. Il connaît, comme la nature, le rythme des saisons, qui, tantôt apportent de jeunes pousses, tantôt emportent les feuilles mortes. Un certain équilibre précaire et fragile, s’est instauré, qui n’accable pas trop les auteurs des dommages, tout en prenant en compte les légitimes intérêts des victimes.

Les besoins de sécurité et d’adaptation, d’ordres et de progrès, on été conciliés vaille que vaille. Là où la justice commutative de la responsabilité se montrait inadaptée pour lutter contre les méfaits du malheur, la justice distributive de la solidarité est venue la remplacer. Ainsi, se concilient l’efficacité et l’humanisme.
On sait qu’a la différence de la responsabilité pénale qui tend à l’application d’une peine, à laquelle la victime n’est en principe pas intéressée, la responsabilité civile a pour conséquence d’octroyer à la personne lésée un droit, ou plus largement, un avantage qu’elle fera valoir soit contre le responsable lui- même soit contre l’assureur de responsabilité de celui-ci.
La responsabilité civile peut être contractuelle ou délictuelle.
L’extension de la responsabilité contractuelle a été merveilleusement remarquable, en suppléance de la loi, dans la vie des affaires, ou elle bride et corrige les menées de ceux qui ne respecteraient pas ces usages.
Dans un système d’approche du droit des affaires, qui devient de plus en plus un droit éclaté, apparaissent des axes juridiques et des axes économiques à protection prioritaire.
Cette approche multifonctionnelle de la responsabilité contractuelle, appliquée au droit des affaires, conduit à la naissance de plusieurs droits sectoriels, à savoir : le droit bancaire, droit boursier, droit de travail, droit de transport, droit
douanier, droit fiscal, droit de consommation, droit des assurances, droit de concurrence, etc.
Ainsi, à cause de la multiplicité des régimes de la responsabilité civile, et afin de ne pas se perdre dans ses divers secteurs de droit, on s’attardera sur certaines matières, susceptibles de s’appliquer à toutes les relations d’affaires.
Il nous parait nécessaire donc, de présenter notre étude sous deux angles, la responsabilité contractuelle multifonctionnelle (I), ensuite, la responsabilité contractuelle polymorphe (II).

Plan

Plan :

Introduction:
I – Une responsabilité contractuelle multifonctionnelle :
A – les obligations rattachées à un contrat :
a – le pouvoir de volonté :
b - les limites au pouvoir de la volonté :
B – les obligations des parties au nom de l’ordre public:
a – la notion de l’ordre public contractuel :
b – l’extension du domaine d’application de l’ordre public contractuel :
II – Une responsabilité contractuelle polymorphe :
A – le régime de la faute et l’incidence de sa gravité:
a – la notion de la faute :
b – la faute lourde :
B – la faute inexcusable et les éléments de sa définition :
a – le droit des accidents de travail et des accidents de circulation :
b – le droit des transports :
Conclusion :

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