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Droit / Travail

Ensemble des activités sociales qui constituent toutes les productions utiles à la société, le travail est une activité humaine organisée et utile et une activité économique exécutée en vue d'un effet utile, qu'il s'agisse d'une production ou d'un salaire.

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Analyse d'une décision de justice

27/02/2010 | Bac+1 | (pas de note) | Autre partagé par kamimi

Objectif - Il s’agit de répondre aux questions en mettant en évidence la solution apportée à un problème juridique survenu à l’occasion d’un litige. L’objectif de l’exercice ...

Cours de droit du travail

26/02/2010 | Bac+1 | (14,00/20) | Cours partagé par Luzo

- Le droit du travail peut être défini comme étant l’ensemble des règles juridiques relatives au travail subordonné c\'est-à-dire, le droit qui régis les rapports entre les employeurs qui font ...

Droit du travail

09/02/2010 | Bac+1 | (09,50/20) | Cours partagé par Pakman

- Introduction au droit du travail - Si l’on compare le droit du travail à d’autres branches du droit, comme le droit civil ou le droit commercial, le droit du travail a une caractéristique : il s’agit d’un ...

Les fondamentaux du droit du travail

09/12/2009 | Bac+5 | (15,42/20) | Exposé partagé par omarseddouk

- Pourquoi ce prologue ? - - Parce qu\'il s\'agit là des clés de compréhension du cadre juridique régissant les relations de travail et par voie de conséquence de la compréhension de l\'attitude ...

La formation du contrat de travail

06/10/2009 | Bac+2 | (10,11/20) | Cours partagé par marion1990

- Les relations individuelles de travail peuvent se définir come les relations existant entre l’employeur et le salarié. Ces relations individuelles peuvent être comparées à la vie d’un être ...

La rupture du contrat de travail

27/08/2009 | Bac+2 | (10,50/20) | Cours partagé par poupid

- Compte tenu de la situation de subordination, le droit encadre les pouvoirs de l’employeur en établissant des dispositions relevant de l’ordre public social : la loi accorde au salarié un socle minimal de droits. - Le ...

Les Ruptures Atypiques du Contrat de Travail

11/08/2009 | Bac+3 | (17,50/20) | Exposé partagé par tytoune

- La loi n° 2008-596 datant du 25 juin 2008, portant modernisation du marché du travail crée un nouveau mode de rupture de contrat de travail : - - « la rupture conventionnelle ». - - En quoi consiste ...

Clause du contrat : les criteres de validité

18/07/2009 | Bac+3 | (00,00/20) | Cours partagé par khalfun

- Ce cours vise à initier l\'étudiant à la théorie, la pratique et la critique du droit social. Il a pour objectif de donner les bases de la matière pour permettre une compréhension du droit social tout en ...

Négociation collective et remuneration

04/07/2009 | Bac+5 | (19,00/20) | Mémoire partagé par danf

- L\'impacte de la négociation collective dans la determination de la rémuneration autrement dit l\'apport de la négociation collective sur la rémuneration. est ce que la négociation collective a ...

Le contrat de travail

29/06/2009 | Bac+2 | (13,28/20) | Cours partagé par chounette0894

- La conclusion du contrat du travail est un acte important qui engage le salarié et l’entreprise. - - Le code du travail ne donne pas de définition du contrat de travail celle-ci est l’œuvre de la doctrine, ...

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