Le droit des assurances: principes généraux et ses spécificité particulière du droit marocain des assurances.

Le droit des assurances: principes généraux et ses spécificité particulière du droit marocain des assurances.

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Publié le 29 mars 2011 - Donne ton avis

Au Maroc, l'idée nouvelle de l'assurance moderne est venu très tard. Son premier contact avec l'assurance remonte au XIX siècle. En effet au courant de ce siècle, les commerçants et armateurs ont senti le besoin de s'assurer contre les conséquences des évènements de mer subis par les bâtiments maritimes comme par leur cargaisons, et plus tard le personnel navigant. La souscription des contrats d'assurances se faisait par l'intermédiaire des sociétés étrangère qui étaient représentées au Maroc par des agents généraux installé dans les villes maritimes. (ex: la Espanola spécialisée en assurance maritime 1879, la Réparation spécialisée en incendies 1883,...). L'avènement de la première guerre mondiale et les difficultés de liaisons avec les métropoles européenne, ont donné naissance à une société de statut juridique marocain dont l'existence bien qu'éphémère n'en constitua pas moins pour autant le point de départ de l'intérêt manifesté par les commerçants et industriels marocains ou résident au Maroc à l'égard de l'assurance. La deuxième guerre mondiale constitua pour les mêmes raison évoquées précédemment, une autre occasion du développement de l'assurance au Maroc. Après le déclenchement des hostilités et pendant toute la période de 1941 à 1951 on enregistra la création de plusieurs sociétés qui vinrent renforcer le marché marocain. Malgré ce développement le marché marocain est demeuré longtemps dominé par le capital et les intérêts étrangers. La population marocaine est restée pendant de longues années en marge de cette activité et n'a été associée que vers les années 60. Cette indifférences manifesté par les marocains à l'égard de l'assurance, s'explique en grande partie par le fait que le Maroc est resté pendant plusieurs siècle caractérisé par une économie traditionnelle pour soi et sa famille. L'introduction au Maroc des procédés modernes d'exploitation en matière industrielle et commerciale a facilité justement le développement de l'assurance terrestre dans ce pays. De même que l'installation du protectorat français a contribué à la création d'un marché d'assurance orienté totalement vers la population étrangère qui est restée pendant de longues années la seule clientèle potentielle des entreprises d'assurances installées au Maroc. La raison en est que les résidents étrangers monopolisaient tous les secteurs modernes de l'activité industrielle et commerciale ainsi, qu'agricole. Le législateur marocain ne définit pas l'opération d'assurance. C'est à la doctrine et la jurisprudence qu'il appartient de délimiter les contours de cette opération et d'en préciser les critères ainsi que les caractéristiques. Afin de répondre de cerner le droit des assurances au Maroc nous allons dans un premier temps voire les éléments juridique de l'opération d'assurance, ensuite les grandes familles de l'assurance directe et enfin le rôle de l'assurance.
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saf1988
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Plan :

I-Les éléments juridique de l'opération d'assurance. A-Le risque. B-La prime. C-La prestation. II-Les grandes familles de l'assurance. A-Les assurances dommages. B-Les assurances de personnes. III-Le rôle de l'assurance. A-Le rôle moral et social B-Le rôle économique

11 commentaires


mostapha777
mostapha777
Posté le 9 mars 2016

le document contient des informations importantes qui peuvent enrichir les connaissances des personnes débutant dans le domaine de l'assurance

merysnipra
merysnipra
Posté le 10 déc. 2015

merciiii bcp :)

sonso666
sonso666
Posté le 8 août 2015

C'est intéressant !! Merci bien 

greemaz
greemaz
Posté le 25 févr. 2015

Tres bien merci bcp c tres interessant

oumayma chams
oumayma chams
Posté le 16 févr. 2015

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oumayma chams
oumayma chams
Posté le 16 févr. 2015

c trés utile,mrc

imanitta
imanitta
Posté le 8 févr. 2015

merci infiniment

hindachita
hindachita
Posté le 7 févr. 2015

bon travail

bigchong
bigchong
Posté le 6 févr. 2015

je vous remercie pour le présent document qui est vraiment enrichissent.

Siànno
Siànno
Posté le 6 janv. 2013

Merci Troop Pour le document C'est Très intéressant je le Trouve bien organisé et surtout bien enrichis il m'a vraiment aidé à comprendre la signature électronique dont j'avais des difficultés à comprendre je remercie bien l 'éditeur et l 'auteur de cet document

bella86
bella86
Posté le 31 déc. 2014

merci pour ce sujet

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