Droit des personnes et familles

Droit des personnes et familles

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Publié le 12 juil. 2011 - Donne ton avis

Régissant la société, la règle de droit est obligatoire et assortie de sanction le droit que des pères et da la famille est un droit qui appartient au droit civil lui-même appartenant au droit privé. Il régi les relations des particuliers entre eux dans la vie civile et il est appelé droit commun car nul ne peut échapper à une vie communautaire.
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Plan :

INTRODUCTION I-DEFINITION DU DROIT DES PERSONNES ET LA FAMILLE II- LES SOURCES DU DROIT DE LA FAMILLE A- LA LOI B- LA JURISPRUDENCE B- LA DOCTRINE 1er partie : LES PERSONNES TITRE1 ; LES PHYSIQUES Sous titre 1 : LA PERSONALITE JURIDIQUE. Chapitre 1 : L’ATTRIBUTION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE Section 1 : LE DEBUT DE LA PERSONNALITE JURIDUQUE I- LE PRINCIPE D’ATRIBUTION DE LA PERSNALITE JURIDIQUE A LA NAISSANCE A- LA NAISSANCE B- LA VIE C- LA VIABILITE II- L’ACQUISITION DE LA PERSNALITE JURIDIQUE A LA CONCEPTION A- LA NECESSITE D’UNE CONCEPTION ANTERIE Section 2 LA FIN DE LA PERSNALITE JURIDIQUE I- LE DECES A- LE PRINCIPE DE LA PERTE DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE AU DECES B- LES TEMPERAMENTS AU PRINCIPE II- L’ABSENCE ET LA DISPARITION A- L’ABSENCE B-LA DISPARITION CHAPITRE 2 : LES ATTRIBUTS DE LA PERSNALITE JURIDIQUE I- LE PATRIMOINE A- DEFINITION B-LES CARACTERES DU PATRIMOINE II- DETERMINATION DES DROITS PATRIMONIAUX A- LES DROITS REELS B- LES DROITS PERSONNELS OU DE CREANCE Section : LES DROITS EXTRA PATRIMONIAUX I- DROITS PUBLICS DE LA PERSONNALITE OU DROIT DE L’HOMME II- DROPITS PRIVES DE LA PERSONNALITE A- DROIT A L’INTEGRITE PHYSIQUE B- LE DROIT A L’INTEGRITE MORALE

17 commentaires


Wendyz54
Wendyz54
Posté le 21 janv. 2016

Nice ! :-) 

Juda Patrick
Juda Patrick
Posté le 20 nov. 2015

Merci

ANDRIAMIRINDRA
ANDRIAMIRINDRA
Posté le 18 sept. 2015

intéressant

elmezdi
elmezdi
Posté le 11 sept. 2015

merci

elmezdi
elmezdi
Posté le 11 sept. 2015

merciii

elmezdi
elmezdi
Posté le 11 sept. 2015

merci

tymchou
tymchou
Posté le 20 août 2015

intereesant

tymchou
tymchou
Posté le 20 août 2015

merci

tymchou
tymchou
Posté le 20 août 2015

interessant

tymchou
tymchou
Posté le 20 août 2015

merci

naay
naay
Posté le 17 août 2015

trop bien ce cours a première vu

samara
samara
Posté le 23 mai 2015

ce document est très interessant.

Alexia01
Alexia01
Posté le 18 mars 2015

très bon cours sur les droits de la famille

yassine130190
yassine130190
Posté le 23 févr. 2015

c'est un très bon cours :)

ibamix
ibamix
Posté le 21 janv. 2015

pas mal ce cours

Marama
Marama
Posté le 15 janv. 2015

Ce cours complète le mien, merci

De meijer
De meijer
Posté le 16 déc. 2014

c'est un très bon  cours :) 

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