Droit et commerce internationale

Droit et commerce internationale

Publié le 27 août 2013 - Donne ton avis

Droit : ensemble des règles qui régisse la vie social, imposé par la collectivité au membres ou personne public ou moral ou phisique. Pr faire respecté -> sanction mis en place par pouvoir public. Le droit du com int est un corp de regle qui régi les relation com qui ne se déroule pas uniquement ds la sphère éco d’un seul et mm état. Ce droit a but de fixé des règle applicable au opérateur et opération international. Grande empleur du a la mondialisation. • Commerce int. Remonte a l’antikité : sous forme maritime (1er peuple Babylonien ex : code d’hammourabi avc le prêt a interêt, ms surtt les phénicien qui voulai acquérir des colonie en méditerrané qui on constituer la 1ere civi comercial : Cartage va rapidmnt se heurté a Rome pr se disputé le commerce et se mette daccord sur un traité relatif au partage secteur comercial, soit le 1er grand traité int. • L’antiquité : La grèce pren la suite de la civi phénicienne, ms sans corp de règle particulier. Ms renforcemnt le laspect et mécanisme et institution juridik pr les besoin de com. Int. Le prêt a la grosse aventure. Surtt en droit romain plus élaboré. Grande org : distinction droit civil (jus civile réservé au citoyen romain) et (jus gentium pour les étranger des pays conquis) droit des gens étrangers ou droit international, réglementation des op. de banque et change. Effondrement empire romain. Barbare : effondrement du système • Moyen age : naissance du droit international, corps de règle pour le commerce internationale. A partir du 11 ème s. grande pole comme république. Marchande italien (vienne, pise…) et pole marchand de flandre (amsterdam…)
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Plan :

1. convention internationale et lex mercatoria 2. du gatt a l'omc 3. les organes à vocations universelle 4. l'historique de la construction de l'ue

10 commentaires


mathieugui
mathieugui
Posté le 16 févr. 2016

merci

lahcen filali
lahcen filali
Posté le 6 févr. 2016

mrc

lahcen filali
lahcen filali
Posté le 6 févr. 2016

mrc

Miss.MéRy
Miss.MéRy
Posté le 31 déc. 2015

merci bcp

zimoum90
zimoum90
Posté le 11 nov. 2015

Merci

laetih
laetih
Posté le 23 oct. 2015

trop de fautes d'orthographes

guyroger_kouadio@yahoo.fr
guyroger_kouadio@yahoo.fr
Posté le 22 oct. 2015

C document relate les faits originaires du commerce international

Mazdou
Mazdou
Posté le 7 janv. 2015

Mon dieu l'écriture ....cours peut-être intéressant, mais franchement j'ai arrêté de le lire dès les premières lignes, ca fait trop mal aux yeux.
Même le titre franchement ! International (sans E à la fin merci !)

aminenoos
aminenoos
Posté le 20 oct. 2014

merci camarade

guyroger_kouadio@yahoo.fr
guyroger_kouadio@yahoo.fr
Posté le 22 oct. 2015

le document lisible ,parfait et surtout très compréhensible

 

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