Cours droit du travail

Cours droit du travail

9.00 / 20
Publié le 16 déc. 2010 - Donne ton avis

INTRODUCTION

I – Evolution du droit du travail

A – L’Ancien régime

A cette époque, aucune règle sociale n’est applicable à l’ensemble des salariés français.
Il existe cependant des groupes organisés (corporations, compagnons) qui vont imposer leurs propres dispositifs juridiques.
Certaines corporations ont instauré le salaire minimum, la solidarité en cas d’accidents, etc.
On notera par cet exemple la capacité d’un métier à négocier.

B – La révolution de 1789

C’est une période paradoxale pour les juristes, car si les textes de cette époque pourvoient de vraies libertés, ils se révèlent, à l’usage, négatifs pour les salariés.

En mars 1791, les décrets d’Allard organisent la liberté du commerce et de l’industrie. Cela fut nécessaire, car les frontières aux flux commerciaux étaient considérables.
Pourtant, cela créa un problème pour les salariés.

Photo de profil de muniah
Fiche rédigée par
muniah
54 téléchargements

Ce document est-il utile ?

9 / 20

Contenu de ce document de Droit > Travail

Plan :

INTRODUCTION
I-evolution du droit du travail
A- ancien regime
B-revolution de 1789
C-avenement du code civil
...


5 commentaires


quentinnb
quentinnb
Posté le 26 janv. 2016

Bien

salwiI
salwiI
Posté le 7 déc. 2015

bonne

salwiI
salwiI
Posté le 7 déc. 2015

bon

Djadiibrahim
Djadiibrahim
Posté le 7 mai 2015

Ce document est sans nul doute le meilleur que j'ai jamais rencontréddans mes recherche

Ody85
Ody85
Posté le 11 avr. 2015

merci

Il faut être inscrit pour télécharger un document

Crée un compte gratuit pour télécharger ce document

Je m'inscrisOU

J'ai déjà un compte

Je me connecte