Droit du travail

Droit du travail

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Publié le 26 févr. 2009 - Donne ton avis

Cours de Droit, niveau Bac+4, sur le Droit du travail.

Extrait :

Après la révolution française, il y a l'apogée du contrat qui celons la conception de l'époque est nécessairement juste entre des hommes libres et égaux.

Le décret Dallard de 1791 pose le principe de la liberté du travail, le contrat de travail est alors nommé louage de service et aucune réglementation n'est prévue pour protéger la partie la plus faible, c'était les articles 1700 et suivant du code civil (si problème de paiement de salaire à l'époque c'était sur parole de l'employeur.)

En raison de la loi le chapelier de 1791 les ouvriers ne peuvent pas se regrouper donc ils ne peuvent pas se défendre.
De plus le délit de coalition réprime toute association de plus de 20 personnes.(...)

Plan :

Introduction

Partie 1 : Le droit du travail, une évolution ambivalente

  • Origines du droit du travail
  • Acteurs du droit du travail
  • Sources du droit du travail
  • Partie 2: Mise en place des relations contractuelles

    • Notion de contrat de travail
    • Le recrutement
    • Le choix du contrat de travail
    • Les clauses du contrat de travail

    Partie 3: La vie du contrat de travail

    • Exécution du contrat de travail
    • Les conditions de travail
    • Les éléments perturbants l'éxécution du contrat de travail

    Partie 4: La fin du contrat de travail

    • La rupture à l'initiative du salarié
    • Le licenciement
    • La rupture d'un commun accord
    •  

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    26 commentaires


    louloute2805
    louloute2805
    Posté le 14 mars 2016

    Très complet.Merci!

    VaeaB
    VaeaB
    Posté le 27 janv. 2016

    Il y a des elements que je ne trouvais pas dans mon cours et qui sont expliqués tres clairement ici

    VaeaB
    VaeaB
    Posté le 27 janv. 2016

    Super comme doc. merci

    quentinnb
    quentinnb
    Posté le 26 janv. 2016

    Merci

    Gymnastiquered@gmail.com
    Gymnastiquered@gmail.com
    Posté le 9 déc. 2015

    Un très bon document,un très bon travail, merci pour l'effort.

    etude741
    etude741
    Posté le 24 nov. 2015

    je vais vous poster mon cour sur le droit du travail des que possible

    etude741
    etude741
    Posté le 24 nov. 2015

    J'ajoute juste accord dérogatoire possible dans le cadre d'une convention collective ( principe de faveur )

    etude741
    etude741
    Posté le 24 nov. 2015

    une fois relue il est encore mieux que prévues merci

    etude741
    etude741
    Posté le 24 nov. 2015

    merci super document très complet 136 pages

    lousra
    lousra
    Posté le 24 sept. 2015

    merci c'est vraiment interessant c'est ce que je cherchais exactement

    marine1602
    marine1602
    Posté le 25 août 2015

    merci 

    marine1602
    marine1602
    Posté le 25 août 2015

    agréable

    ayate kaou
    ayate kaou
    Posté le 24 juil. 2015

    Continuer toujours dans ce sens

     

    ayate kaou
    ayate kaou
    Posté le 24 juil. 2015

    J'ai aimé le document

     

    ayate kaou
    ayate kaou
    Posté le 24 juil. 2015

    Les employés et employeurs n'auront plus de soucis quant aux prises de décisions

     

    ayate kaou
    ayate kaou
    Posté le 24 juil. 2015

    Pas plus meilleur que ceci

     

    ayate kaou
    ayate kaou
    Posté le 24 juil. 2015

    Ce document est au complet

     

    headcoach
    headcoach
    Posté le 10 mai 2015

    Merci c'est très complet

    DFS2013
    DFS2013
    Posté le 22 avr. 2015

    merci beaucoup

     

    DFS2013
    DFS2013
    Posté le 22 avr. 2015

    bien rédigé mais un peu long mais bon j'ai trouvé ce que je voulais

    THAIZE
    THAIZE
    Posté le 27 févr. 2015

    bon document, bonne synthèse, le principal est dit

    tongatonga12
    tongatonga12
    Posté le 9 nov. 2014

    Bon document, qui complète parfaitement mes TD en licence 3, même s'il y a quelques oublis 

     

    lanjichi
    lanjichi
    Posté le 2 mai 2013

    un document fort intéressant dans son ensemble et d'une grande aide pour ceux qui ne peuvent avoir de livre!!!!dans la situation ou l'on possède
    déjà des documents il aide à approfondir et à compléter ses cours et ses recherches!je le conseil dont à tous, surtout au paresseux quoi!quoi que ces pages soient courtes il résume un peu tout!

    diaminet
    diaminet
    Posté le 17 avr. 2013

    bien rédigé mais un peu long c'est un document riche simplifie pour nous les étudiants avec ce document je pourrai mieux faire mes recherches dans l'ensemble le document est complet et agréable a lire c'est une vrai merveille et facilite la comprehension de cette matiere assez puissant

    ssavigni
    ssavigni
    Posté le 29 déc. 2011

    Document bien rédigé, une peu trop aéré, pourrait être divisé par deux, beaucoup de sous parties et quelque erreurs historiques et des oublies sans gravité.
    Dans l'ensemble document complet et agréable à lire même pour un prof de droit que je suis...

    marco_lino
    marco_lino
    Posté le 24 nov. 2011

    Document un peu tres long mais bon. Correspond beaucoup a ce que je recherchais. Ce document a des tres bonnes definitions, parfaitement simplifiées. J'aime beaucoup la maniere dont le plan du cour a été modelé,facilite la comprehension. La decouverte de ce document a été une pure liberation et un pas vers la comprehension de cette matiere asser dense.

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