Optimisation fiscale

Optimisation fiscale

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Publié le 1 juin 2010 - Donne ton avis

Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier.
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Introduction I. Définition de l´optimisation fiscale II. Les techniques de l´optimisation fiscale 1- Identification des options fiscales prévue par les lois fiscales et évaluation des conséquences de celles retenues par l’entreprise 2- Exposé des différents cas possibles d’optimisation fiscale III. Les limites de l’optimisation fiscale : 1- La notion d’abus de droit 2- le mode d’application de la loi fiscale 3- Optimisation fiscale et rapports de l’administration fiscale avec l’entreprise Conclusion

23 commentaires


simosimox
simosimox
Posté le 12 mars 2016

mrc

simosimox
simosimox
Posté le 12 mars 2016

mrc .

simosimox
simosimox
Posté le 12 mars 2016

bon trail et mrc

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 4 mars 2016

merciiiiii

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 4 mars 2016

bon travail

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 4 mars 2016

merci

 

thioukoulel
thioukoulel
Posté le 3 mars 2016

top

lkhtfkjg
lkhtfkjg
Posté le 19 févr. 2016

merciii bc 

Zakiasouhir
Zakiasouhir
Posté le 21 déc. 2015

good

Madou1974
Madou1974
Posté le 27 nov. 2015

ce document est bien résumer merciiiiiiiiiiiii

Madou1974
Madou1974
Posté le 27 nov. 2015

ce document est bien résumer merciiiiiiiiiiiii

Madou1974
Madou1974
Posté le 27 nov. 2015

ce document est bien résumer merciiiiiiiiiiiii

errochdimohamedamine
errochdimohamedamine
Posté le 23 oct. 2015

ce document est bien résumer merciiiiiiiiiiiii

fisc.fp
fisc.fp
Posté le 9 juil. 2015

C'est génial 

fisc.fp
fisc.fp
Posté le 12 mai 2015

vraiment super 

 

loubna lou
loubna lou
Posté le 21 avr. 2015

super

yanntrader1987
yanntrader1987
Posté le 4 juin 2013

tres interessant comme theme, la chose fiscale étant incontournable pour toute entreprise, tout moyen licite pour optimiser sa gestion fiscale sont donc necessaires

valeaimee
valeaimee
Posté le 26 mars 2013

l'optimisation fiscale est un thème très important mais très vaste ausi
car chaque chef d'entreprise cherche à optimiser ses charges salariales plus particulièrement afin de pouvoir gerer au mieux ses ressources financières
mais il ne faut pas oublier que l'optimisation profite aussi aux salaries car cette pratique leurs permet de payer moins d'impots sur salaire!!

saley7
saley7
Posté le 20 févr. 2013

Nul doute que la pratique de l’optimisation fiscale est indispensable pour les entreprises de nos jours,surtout lorsqu'on sait que les Etats cherchent coûte que coûte a profiter de toutes les occasions pour renforcer leur trésorerie,il appartient donc au entreprise d'exploitation au maximum les avantages ou les lacunes des lois fiscaux et éviter les redressements.

bernaminou
bernaminou
Posté le 2 févr. 2013

c'est un theme non seulement important mais c'est vaste ceci peut etre interressant pour les etudiants en doit et particulier en fiscalité; pour moi en tant que etudiant en fiscalité appliquée je pourrais me servir de ce theme pour rédiger mon memoire de dess

princesnc
princesnc
Posté le 9 août 2012

C'est un sujet vaste, alors il y a un grand travail qui a été effectué.Je cherchais meme un sujet pareil pour un mémoire de licence en audit et controle de gestion, alors c'est l'occasion pour moi
. A la suite de ce theme je voudrais féliciter l'auteur.

mehdibenhassen
mehdibenhassen
Posté le 13 avr. 2012

Très bon mémoire donc et je conseille vivement d'y jeter un oeil.Malgré tout, il manque quelques informations pour rendre ce rapport encore meilleur qu'il ne l'ait déjàintéressant, bien structuré, ... ce document contient exactement les informations que je cherchais

sasou971
sasou971
Posté le 21 mars 2012

Le plan de ce mémoire est très clair et précis et va vraiment à l'essentiel de l'optimisation fiscale. Il est effectivement d'un niveau bac+2 mais cela donne des pistes à suivre pour développer un mémoire de niveau d'études supérieures. Très bon mémoire donc et je conseille vivement d'y jeter un oeil.

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