COURS DE COMPTABILITE ET FISCALITE DES ENTREPRISES

COURS DE COMPTABILITE ET FISCALITE DES ENTREPRISES

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Publié le 19 oct. 2009 - Donne ton avis

Avant la 2ème guerre mondiale la comptabilité n’avait pas de cadre réglementaire, les scandales financiers se sont succédés mettant à mal la situation financière d’investisseurs. Le but est de montrer le cadre dans lequel la comptabilité doit évoluer
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faminou
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CHAPITRE I : LA COMPTABILITE ET SON DROIT 5 SECTION I : DEFINITION DE LA COMPTABILITE 5 Sur le plan économique 5 Sur le plan juridique : 5 SECTION 2 : LE ROLE DE LA COMPTABILITE 5 A°) Comptabilité instrument d’information financière 5 B°) Comptabilité : outil de gestion 6 SECTION 3 : LE DROIT COMPTABLE 6 A°) Evolution du droit comptable 6 B°) Les sources du droit comptable 6 1°) Les traités internationaux 6 2°) Les lois 7 3°) Les décrets 7 4°) Les recommandations nationales et internationales 7 5°) La jurisprudence et la doctrine 7 SECTION 4 : LES PRINCIPES COMPTABLES 7 le principe de prudence 8 principe de non-compensation 8 Principe de coût historique ou de nominalisme monétaire 8 Principe de permanence des méthodes 8 Principe de l’indépendance d’exercice 9 Principe de continuité de l’exploitation 10 CHAPITRE II ANALYSE ET SAISIE DES FLUX 11 Section I Concept de flux 11 A°) Définition 11 B°) Description des flux 11 flux réels / flux financiers 11 flux internes et flux externes 11 SECTION 2 : LA SAISIE DES FLUX 11 CHAPITRE III : ANALYSE DU BILAN 16 SECTION 1 : PRESENTATION DU BILAN 16 A°) Exemples et définitions 16 B°) L’analyse du passif 17 1°) Le passif interne 17 2°) Le passif externe 17 C°) Analyse de l’actif du bilan 17 1°) L’actif immobilisé 17 2°) L’actif circulant 17 SECTION 2 : BILAN ET SITUATION NETTE 18 SECTION 3 : ARTICULATION DES COMPTES DE BILAN 18 A°) Exemple et fonctionnement de compte 19 1°) Exemple 19 2°) Terminologie 19 B°) Présentation des comptes 19 1°) Compte à colonne mariée avec solde (mariée car débit et crédits sont collés). 19 C°) Fonctionnement des comptes de bilan 20 1°) Les comptes d’actif de bilan 20 2°) Les comptes de passifs 20 3°) Règles de classement des comptes de bilan 21 D°) Principes de la partie double 21 CHAPITRE 4 : ANALYSE DU COMPTE DE RESULTAT 22 SECTION 1 : PRESENTATION DU COMPTE DE RESULTAT 22 A°) Définition 22 B°) Structure du compte de résultat 22 C°) Fonctionnement des comptes de gestion 23 D°) Application 23 SECTION 2 : LE PRINCIPE DE L’INVENTAIRE INTERMITTENT 24 CHAPITRE 5 : L’ORGANISATION COMPTABLE 26 SECTION 1 : LE JOURNAL 26 SECTION 2 : LE GRAND LIVRE 27 SECTION 3 LA BALANCE 27 A°) généralités 27 B°) Utilité de la balance 28 1°) La balance instrument de contrôle 28 2°) La balance : instrument d’analyse 28 4°) Balance 31 5°) Compte de résultat 32 CHAPITRE 6 : LES OPERATIONS D’ACHAT-VENTE 33 SECTION 1 : LA FACTURATION 33 A°) Définition 33 B°) Les éléments de la facture 33 SECTION 2 : SAISIE DES OPERATIONS ORDINAIRES 33 A°) Traitement comptable d’une facture de « DOIT » 33 1ère catégorie : les comptes de gestion 33 2ème catégorie : comptes de TVA 34 3ème catégorie les comptes de trésorerie ou de tiers 34 B°) Structure d’une facture de « DOIT » et mode de calcul 34 SECTION 3 : LES REDUCTIONS 35 A°) Définition 35 1°) Les réductions commerciales 35 2°) Les réductions financières 35 B°) Comptabilisation de la facture de « DOIT » 35 1°) Réductions portées sur la facture de « DOIT » 35 a°) Les réductions commerciales 35 b°) Les réductions financières 35 2°) Réductions hors facture 36 a°) Réductions commerciales 36 b°) Réductions financières 37 SECTION 4 : LE RETOUR DES MARCHANDISES 37 CHAPITRE 7 : LES REGLEMENTS 39 SECTION 1 : MODALITES DE REGLEMENT 39 A°) Règlements au comptant 39 B°) Règlement à crédit 39 SECTION 2 : REGLEMENT PAR EFFET DE COMMERCE 39 A°) Définition 39 1- La lettre de change 39 2- Le billet à ordre 40 B°) Présentation de la lettre de change 40 C°) Création de la lettre de change 40 SECTION 3 : GESTION DE PORTEFEUILLE DES EFFETS DE COMMERCE 41 A°) effets remis à l’encaissement 41 B°) L’endossement de l’effet à l’ordre d’un tiers 41 C°) La remise de l’effet à l’escompte 42 SECTION 4 : DIFFICULTES DE RECOUVREMENT DES EFFETS DE COMMERCE 43 A°) Renouvellement d’effet de commerce 43 B°) L’effet impayé 44 CHAPITRE 8 : LE TVA 46 SECTION 1 : LES DIFFERENTS TAUX DE TVA 46 SECTION II : EXIGIBILITE ET DROIT A DEDUCTION 46 SECTION III : TRAITEMENT COMPTABLE 46 A°) Calcul de la TVA 47 B°) Comptabilisation 47 CHAPITRE 9 : LES AMORTISSEMENTS 49 SECTION 1 : GENERALITES 49 SECTION II : METHODE D’AMORTISSEMENT 49 A°) Amortissements linéaires ou constants 49 1°) Taux d’amortissement et anuité d’amortissement 49 2°) Tableau d’amortissement et comptabilisation 50 B°) L’amortissement dégressif 51 1°) Taux d’amortissement dégressif 51 CHAPITRE 10 : LES PROVISIONS 54 SECTION 1 : LES DIFFERENTES CATEGORIES DE PROVISIONS 54 A°) Provisions pour dépréciation de l’actif 54 1°) Définition et classification 54 2°) Comptabilisation 54 B°) Provisions pour risques et charges 56 1°) Définitions 56 2°) Comptabilisation 56 SECTION 2 : L’AJUSTEMENT DES PROVISIONS 57 A°) Principe général 57 1°) Provision existante inférieure à la provision nécessaire 57 2°) Provision existante supérieure à la provision nécessaire 57 3°) La provision existante n’est plus nécessaire 58 B°) Cas particuliers des provisions sur créances 59 1°) Principe comptable 59 2°) Application 59 CHAPITRE 11 : REGULARISATION DES PRODUITS ET DES CHARGES 62 SECTION 1 : ELEMENTS DE RESULTAT NON ENCORE ENREGISTRES 62 A°) charges à payer 62 1°) Principe comptable 62 2°) Comptabilisation 62 B°) Les produits à recevoir 64 1°) Principe comptable 64 2°) Comptabilisation 64 SECTION 2 :CHARGES ET PRODUITS CONSTATES D’AVANCE 65 A°) Charges constatées d’avance 65 1°) Principe comptable 65 2°) Comptabilisation 65 B°) Produits constatés d’avance 66 1°) Principe comptable 66 2°) Comptabilisation 67 SECTION 3 : L’AJUSTEMENT DES COMPTES DE STOCKS 67 2EME PARTIE LA FISCALITE 69 CHAPITRE 1 : PRINCIPES GENERAUX DE L’IMPOSITION DES SOCIETES 70 SECTION 1 : LES REGIMES FISCAUX DES ENTREPRISES 70 SECTION 2 : LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES BIC ET DE L’IS 70 A°) les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) 70 1°) Les activités imposables 70 2°) Les personnes physiques imposables 71 3°) le calcul et le paiement de l’impôt 71 B°) L’impôt sur les sociétés (IS) 71 1°) les sociétés et personnes morales imposables 71 2°) Calcul et paiement de l’impôt 71 SECTION 3 LE RESULTAT FISCAL 72 SECTION 4 : LES REGIMES D’IMPOSITION 73 CHAPITRE 2 : DEDUCTIBILITE DES CHARGES ET IMPOSITION DES PRODUITS 74 SECTION 1 : LES CHARGES 74 A°) les principes généraux 74 B°) les conditions de déductibilité 74 1°) les conditions de fond 74 2°) Conditions de forme 74 3°) les conditions de temps 74 C°) Le traitement fiscal des charges décaissables 75 1°) Les charges d’exploitation 75 2°) Les charges financières 76 3°) Les charges exceptionnelles 77 4°) La participation des salariés 77 D°) Le traitement des charges non décaissables 78 1°) Les amortissements (cf. chapitre 9 sur les amortissements) 78 2°) Les provisions 78 a°) Classification des provisions 78 b°) Condition de déductibilité 78 c°) Évaluation des principales provisions (cf. chapitre 10) 78 d°) Traitement fiscal des provisions 79 SECTION 2 : LES PRODUITS 79 A°) Classification des produits 79 B°) Traitement fiscal des produits 79 1°) Produit d’exploitation 79 2°) Les produits financiers 79 3°) Les produits exceptionnels 80 SECTION 3 : LE REGIME DE PLUS VALUES ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES 80 A°) Opérations concernés et calcul des plus ou moins values. 80 B°) Qualification fiscale des plus ou moins values 81 1°) Les entreprises relevant de l’impôt sur le revenu 81 2°) les sociétés soumises à l’IS 81 C°) le régime fiscal des plus ou moins values 81 CHAPITRE 3 : CALCUL ET PAIEMENT DE L’IS 83 SECTION 1 : CALCUL DE L’IMPOT SUR LES BENEFICES 83 A°) Les éléments de calcul 83 B°) Le taux réduit d’IS pour les PME et PMI 83 C°) L’imputation de l’avoir fiscal 83 SECTION 2 PAIEMENT DE L’IMPOT ET DES CONTRIBUTIONS 84 A°) l’impôt forfaitaire annuel 84 B°) les acomptes sur l’impôt 84 1°) Acompte sur l’IS 84 2°) L’acompte de la contribution additionnelle 85 3°) Les acomptes de la contribution sociale 85

39 commentaires


Mattbou92
Mattbou92
Posté le 4 juin 2016

TRES BON DOC MAIS PAS A JOUR EN CE QUI CONCERNE LA TVA !

Dan guere
Dan guere
Posté le 27 avr. 2016

Un tres bon doc sa m aide beaucoup

MARTINETn64
MARTINETn64
Posté le 30 janv. 2016

merci

MARTINETn64
MARTINETn64
Posté le 30 janv. 2016

merci

MARTINETn64
MARTINETn64
Posté le 30 janv. 2016

merci

ycas78
ycas78
Posté le 9 janv. 2016

Un grand merci à ce site qui propose des documents de qualités et nous aide à enrichir nos connaissances

yazid 1O
yazid 1O
Posté le 4 janv. 2016

Faminou merci pour ce document

yazid 1O
yazid 1O
Posté le 4 janv. 2016

C'est un vrai trésor que de l'exploiter.

zarafi soumana
zarafi soumana
Posté le 8 déc. 2015

bon doc

zarafi soumana
zarafi soumana
Posté le 8 déc. 2015

merci

ninous2016
ninous2016
Posté le 20 nov. 2015

merci  faminou

yasmine douceur
yasmine douceur
Posté le 3 nov. 2015

merci

 

yasmine douceur
yasmine douceur
Posté le 3 nov. 2015

c genial

 

wafae123
wafae123
Posté le 27 oct. 2015

merci bien

wafae123
wafae123
Posté le 27 oct. 2015

merci

wafae123
wafae123
Posté le 27 oct. 2015

merci

yotime
yotime
Posté le 23 oct. 2015

merci

yotime
yotime
Posté le 23 oct. 2015

bien

Landie
Landie
Posté le 9 oct. 2015

Ca m'a beaucoup aide

 

Landie
Landie
Posté le 9 oct. 2015

C'est tres utile

NTOUBE
NTOUBE
Posté le 10 sept. 2015

C7 COOL

NTOUBE
NTOUBE
Posté le 10 sept. 2015

COURS BIEN ORGANISE

NTOUBE
NTOUBE
Posté le 10 sept. 2015

GENIAL

hameymed
hameymed
Posté le 16 juin 2015

COOL

hameymed
hameymed
Posté le 16 juin 2015

COOL

magyahya
magyahya
Posté le 10 juin 2015

COOL

magyahya
magyahya
Posté le 10 juin 2015

Le cours est intéressant et très bien détaillé.

aziz82
aziz82
Posté le 29 avr. 2015

Le cours est intéressant et très bien détaillé. Un très grand merci a l'auteur

aziz82
aziz82
Posté le 29 avr. 2015

très bon résumé 

TossahAO
TossahAO
Posté le 6 mars 2015

COMPLETED

TossahAO
TossahAO
Posté le 6 mars 2015

GOOD

osseran
osseran
Posté le 27 janv. 2015

CE DOCUMENT EST SUPER BIEN DETAILLE ; grand merci a l'auteur

manuela aguei
manuela aguei
Posté le 26 déc. 2014

j ai adore merci

Ibrahimadiguilin
Ibrahimadiguilin
Posté le 25 nov. 2014

je tres emu par votre attachement sans cesse la  contributions

pour notre reussite de demain toute mes remeciement

Ibrahimadiguilin
Ibrahimadiguilin
Posté le 24 nov. 2014

La comptabilité permet de dégager la situation nette d'une entreprise .Elle permet également de dégager l'état financier de l'entreprise. Elle permet d'évaluer les prodruits et les charges d'une entreprise.
Tandisque la fiscalité est basée sur l'ensemble les règles régissant à la comptabilité

cathydesiles
cathydesiles
Posté le 15 nov. 2014

Cours très complet, bravo !

willibidjobi
willibidjobi
Posté le 8 nov. 2014

ce site est très bien venu pour compenser les insuffisances.ces documents sont d'une utilité absolue.

 

sambta
sambta
Posté le 6 août 2013

C'est cours intéressant et bien détaillé. Je vous remercie.

vivenhounsou
vivenhounsou
Posté le 18 avr. 2012

La comptabilité permet de dégager la situation nette d'une entreprise .Elle permet également de dégager l'état financier de l'entreprise. Elle permet d'évaluer les prodruits et les charges d'une entreprise.
Tandisque la fiscalité est basée sur l'ensemble les règles régissant à la comptabilité

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