Les différents types de contrats

Les différents types de contrats

13.00 / 20
Publié le 13 sept. 2009 - Donne ton avis

Chaque individu a l’occasion de contracter, que ce soit pour l’achat d’un bien ou d’un service, ou pour l’obtention d’un prêt. Le contrat est une convention avec laquelle différentes parties établissent leurs droits et leurs obligations par accord de volonté. Pour qu’il soit valable et conclu, il faut la rencontre d’une offre et d’une acceptation. Il existe différents types de contrats, dont : le mandat, le dépôt, la vente, la location, le prêt, le crédit, le crédit-bail, l’assurance, la cession de créance et l’engagement par signature. Nous développerons leurs caractéristiques, les obligations et les conséquences qu’ils entraînent.

Photo de profil de elsa_d_o
Fiche rédigée par
elsa_d_o
437 téléchargements

Ce document est-il utile ?

13 / 20

Contenu de ce document de Droit > Contrats types

Plan :

le mandat, le dépôt, la vente, la location, le prêt, le crédit, le crédit-bail, l’assurance, la cession de créance et l’engagement par signature


12 commentaires


oujarou
oujarou
Posté le 6 mai 2016

Cours très intéressant

vrerou
vrerou
Posté le 28 avr. 2016

cool xa va bien

OULAI1
OULAI1
Posté le 3 févr. 2016

ce cour sur les contrat est très riche. en effet elle me permettront d'enrichir mes connaissance sur certain types contrats de contrat qui m'échapait jusqu’à la découverte de votre document.

Kalandeni
Kalandeni
Posté le 27 janv. 2016

Ce cours sur les différents types de contrats est très salutaires. En effet, ces cours sur ces contrats spéciaux vont m'aider à mieux comprendre mes cours et surtout à préparer mes TD. Waou!!! Merci. Elsa

Kalandeni
Kalandeni
Posté le 27 janv. 2016

Ce 

DAUPHIN79
DAUPHIN79
Posté le 10 sept. 2015

tu nous éclaire petit soleil 

DAUPHIN79
DAUPHIN79
Posté le 10 sept. 2015

c'est bien bonne continuation

DAUPHIN79
DAUPHIN79
Posté le 10 sept. 2015

je doit dire que c'est pratique dans le fond ça prend effet immédiat chez mes clients a bien tôt et bonne continuation   

saadjijilacool
saadjijilacool
Posté le 24 déc. 2012

Ooh ! c'est ce que je suis entrain de chercher ce matin, tu m'as sauvé la vie elsa_d_o. j'ai un devoir surveillé d'ici jours et j'en ai vraiment besoin de ce document. ça va me servir aux prochains examens. Merciiiiii infiniment.
je suis sure que après lire ce document, je vais aimer les contrat Xd.

Jazzy19
Jazzy19
Posté le 25 août 2012

Un cours très simplifié qui aide la personne à bien comprendre et connaitre les différents types de contrats ; néanmoins vous pouvez y ajouter plus d'informations et d'idées pour l'enrichir d'avantage , finalement ça reste un bon travail et j'apprécie votre effort ; bon courage !!!

saruz
saruz
Posté le 4 mai 2012

votre travail est simpe moin détaillé il a besoin de plus enréchisement il nai pas trop claire
mais pr votre nivau c un bon travail personelement il a été d'un aide pour mon éxposé de droit je vous remerci pr votre travil et bonne continuation




































































ninice973
ninice973
Posté le 21 févr. 2010

trop succint, niveau bac pro.

Il faut être inscrit pour télécharger un document

Crée un compte gratuit pour télécharger ce document

Je m'inscrisOU

J'ai déjà un compte

Je me connecte