La logistique et la douane 18.00 / 20

Les marchandises importés ou exportés sont déclarés
suivant les termes de la nomenclature générale
des produits ou du tarif des droits de douane à
l’importation, conformément aux dispositions imposés
par la convention internationale
concernant :(système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises)

...... ce cours traite du cas Marocain

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Contenu de ce document de Commerce > Logistique

Plan :

Introduction
Partie I- Le statut douanier d’une marchandise :
1-définition :
2- la détermination des droits et taxes :
2-1- détermination des éléments qualitatifs
2-2- détermination des éléments quantitatifs : la valeur en douane
Partie II - DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISES :
I) Définition :
II) les caractères spécifiques de la DUM :

III) L’établissement de la déclaration uniques des marchandises :
1)LES DECLARANTS EN DOUANE :
2) COMMMENT REMPLIR LA DUM :
Partie III -les documents de dédouanement :
I- les factures définitives :
II- les documents de transport :
III- les documents relatifs à la réglementation du CCEC :
1) Le titre d’importation :
2) Le titre d’exportation :
IV -les certificats d’origine :
V- les autres documents :
VI- Les dossiers douaniers :
Partie IV- La mise en douane des marchandises :
I- Déclaration sommaire des marchandises :
II- Procédures de dépôt de déclarations sommaires :
III- Mise en douane des marchandises à l’exportation :
Le circuit de dédouanement :
I- Circuit de dédouanement à l’exportation :
II- Circuit de dédouanement dans le cadre d’une mise à la consommation
au comptant :
III- Circuit de dédouanement dans le cadre d’un crédit d’enlèvement :
IV- Circuit de dédouanement sous l’un des régimes économiques :
Conclusion :

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46 commentaires


Anonyme
Anonyme
Posté le 22 août 2016

BON ,MAIS les écritures sont un coupées.

 

Anonyme
Anonyme
Posté le 20 avr. 2016

merci bcp !

Anonyme
Anonyme
Posté le 17 févr. 2016

wi riche

Anonyme
Anonyme
Posté le 12 janv. 2016

bon bon travail trop riche

Anonyme
Anonyme
Posté le 3 janv. 2016

très intéressant 

Anonyme
Anonyme
Posté le 3 janv. 2016

très bon

Anonyme
Anonyme
Posté le 28 déc. 2015

très intéressant

Anonyme
Anonyme
Posté le 8 nov. 2015

Très bien. Merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 15 oct. 2015

Bon travail !!!

Anonyme
Anonyme
Posté le 7 oct. 2015

Merci

 

Anonyme
Anonyme
Posté le 6 oct. 2015

document utile

Anonyme
Anonyme
Posté le 12 sept. 2015

bon document mais il faudrait mettre une copie du document DUM afin que l'on puisse comprendre les cases à remplir.

merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 21 juin 2015

bon document mais il faudrait mettre une copie du document DUM afin que l'on puisse comprendre les cases à remplir.

merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 18 juin 2015

Document d'une grande utilitée

 

Anonyme
Anonyme
Posté le 17 juin 2015

Très bon document de base

Anonyme
Anonyme
Posté le 10 juin 2015

Merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 10 juin 2015

il applicable à d'autrs pays

Anonyme
Anonyme
Posté le 14 mai 2015

Cool

Anonyme
Anonyme
Posté le 14 mai 2015

Cool

Anonyme
Anonyme
Posté le 14 mai 2015

cool

Anonyme
Anonyme
Posté le 14 mai 2015

c'est utile merciii

Anonyme
Anonyme
Posté le 12 mai 2015

(y)

Anonyme
Anonyme
Posté le 12 mai 2015

utile

Anonyme
Anonyme
Posté le 9 mai 2015

Document très riche !

Anonyme
Anonyme
Posté le 9 mai 2015

Merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 9 mai 2015

Je valide !

Anonyme
Anonyme
Posté le 9 mai 2015

Excellent !

Anonyme
Anonyme
Posté le 9 mai 2015

Très intéressant !

Anonyme
Anonyme
Posté le 23 avr. 2015

i like it

Anonyme
Anonyme
Posté le 22 avr. 2015

i like it

Anonyme
Anonyme
Posté le 16 avr. 2015

h

Anonyme
Anonyme
Posté le 16 avr. 2015

f

Anonyme
Anonyme
Posté le 5 avr. 2015

exellent

Anonyme
Anonyme
Posté le 5 avr. 2015

merci bcp 

Anonyme
Anonyme
Posté le 30 mars 2015

Merci 

Anonyme
Anonyme
Posté le 29 mars 2015

Merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 10 mars 2015

grand meci a toi loupyasissine

 

Anonyme
Anonyme
Posté le 15 janv. 2015

super merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 15 déc. 2014

bien

Anonyme
Anonyme
Posté le 15 déc. 2014

merci

Anonyme
Anonyme
Posté le 2 déc. 2014

EXCELLENT MERCI

Anonyme
Anonyme
Posté le 25 nov. 2014

mercii pour vos efforts

Anonyme
Anonyme
Posté le 1 sept. 2010

magnifique,merci!!

Anonyme
Anonyme
Posté le 28 avr. 2010

super

Anonyme
Anonyme
Posté le 25 nov. 2009

merciiiiii bcp c tréS BIEN

Anonyme
Anonyme
Posté le 11 nov. 2009

c'est tres bien

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