La logistique et la douane

La logistique et la douane

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Publié le 30 août 2009 - Donne ton avis

Les marchandises importés ou exportés sont déclarés
suivant les termes de la nomenclature générale
des produits ou du tarif des droits de douane à
l’importation, conformément aux dispositions imposés
par la convention internationale
concernant :(système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises)

...... ce cours traite du cas Marocain

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loupyasissine
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Contenu de ce document de Commerce > Logistique

Plan :

Introduction
Partie I- Le statut douanier d’une marchandise :
1-définition :
2- la détermination des droits et taxes :
2-1- détermination des éléments qualitatifs
2-2- détermination des éléments quantitatifs : la valeur en douane
Partie II - DECLARATION UNIQUE DES MARCHANDISES :
I) Définition :
II) les caractères spécifiques de la DUM :

III) L’établissement de la déclaration uniques des marchandises :
1)LES DECLARANTS EN DOUANE :
2) COMMMENT REMPLIR LA DUM :
Partie III -les documents de dédouanement :
I- les factures définitives :
II- les documents de transport :
III- les documents relatifs à la réglementation du CCEC :
1) Le titre d’importation :
2) Le titre d’exportation :
IV -les certificats d’origine :
V- les autres documents :
VI- Les dossiers douaniers :
Partie IV- La mise en douane des marchandises :
I- Déclaration sommaire des marchandises :
II- Procédures de dépôt de déclarations sommaires :
III- Mise en douane des marchandises à l’exportation :
Le circuit de dédouanement :
I- Circuit de dédouanement à l’exportation :
II- Circuit de dédouanement dans le cadre d’une mise à la consommation
au comptant :
III- Circuit de dédouanement dans le cadre d’un crédit d’enlèvement :
IV- Circuit de dédouanement sous l’un des régimes économiques :
Conclusion :


46 commentaires


thierry2016
thierry2016
Posté le 22 août 2016

BON ,MAIS les écritures sont un coupées.

 

saraakh
saraakh
Posté le 20 avr. 2016

merci bcp !

ibrahima07
ibrahima07
Posté le 17 févr. 2016

wi riche

lucressemak
lucressemak
Posté le 12 janv. 2016

bon bon travail trop riche

rourouriri
rourouriri
Posté le 3 janv. 2016

très intéressant 

rourouriri
rourouriri
Posté le 3 janv. 2016

très bon

mimibibo
mimibibo
Posté le 28 déc. 2015

très intéressant

ralek
ralek
Posté le 8 nov. 2015

Très bien. Merci

mantis1408
mantis1408
Posté le 15 oct. 2015

Bon travail !!!

BENDZL
BENDZL
Posté le 7 oct. 2015

Merci

 

motafrica
motafrica
Posté le 6 oct. 2015

document utile

yacine el hachimi
yacine el hachimi
Posté le 12 sept. 2015

bon document mais il faudrait mettre une copie du document DUM afin que l'on puisse comprendre les cases à remplir.

merci

jules césar
jules césar
Posté le 21 juin 2015

bon document mais il faudrait mettre une copie du document DUM afin que l'on puisse comprendre les cases à remplir.

merci

kakis
kakis
Posté le 18 juin 2015

Document d'une grande utilitée

 

jules césar
jules césar
Posté le 17 juin 2015

Très bon document de base

Valery Mukeba
Valery Mukeba
Posté le 10 juin 2015

Merci

Valery Mukeba
Valery Mukeba
Posté le 10 juin 2015

il applicable à d'autrs pays

Juniir36
Juniir36
Posté le 14 mai 2015

Cool

Juniir36
Juniir36
Posté le 14 mai 2015

Cool

fasegeconomie
fasegeconomie
Posté le 14 mai 2015

cool

ayrikamo
ayrikamo
Posté le 14 mai 2015

c'est utile merciii

Niama30
Niama30
Posté le 12 mai 2015

(y)

Niama30
Niama30
Posté le 12 mai 2015

utile

Jiclem
Jiclem
Posté le 9 mai 2015

Document très riche !

Jiclem
Jiclem
Posté le 9 mai 2015

Merci

Jiclem
Jiclem
Posté le 9 mai 2015

Je valide !

Jiclem
Jiclem
Posté le 9 mai 2015

Excellent !

Jiclem
Jiclem
Posté le 9 mai 2015

Très intéressant !

touli
touli
Posté le 23 avr. 2015

i like it

touli
touli
Posté le 22 avr. 2015

i like it

toumba
toumba
Posté le 16 avr. 2015

h

toumba
toumba
Posté le 16 avr. 2015

f

nouff
nouff
Posté le 5 avr. 2015

exellent

nouff
nouff
Posté le 5 avr. 2015

merci bcp 

rachidatsc
rachidatsc
Posté le 30 mars 2015

Merci 

youbair
youbair
Posté le 29 mars 2015

Merci

theophane
theophane
Posté le 10 mars 2015

grand meci a toi loupyasissine

 

Elodie29
Elodie29
Posté le 15 janv. 2015

super merci

shulasaff
shulasaff
Posté le 15 déc. 2014

bien

shulasaff
shulasaff
Posté le 15 déc. 2014

merci

akamerji27
akamerji27
Posté le 2 déc. 2014

EXCELLENT MERCI

hassansalih
hassansalih
Posté le 25 nov. 2014

mercii pour vos efforts

poki-1341782
poki-1341782
Posté le 1 sept. 2010

magnifique,merci!!

jawjawtonfrere
jawjawtonfrere
Posté le 28 avr. 2010

super

guitaristejem
guitaristejem
Posté le 25 nov. 2009

merciiiiii bcp c tréS BIEN

solo1998
solo1998
Posté le 11 nov. 2009

c'est tres bien

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