Optimisation fiscale et gestion de l’entreprise 188552

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Optimisation fiscale et gestion de l’Entreprise

Introduction Générale

1- Sens étymologique de l'optimisation

Dans le cadre de la gestion d’une entreprise, comme d’ailleurs dans celui de la gestion d’un patrimoine privé, l’optimisation fiscale consiste à gérer la fiscalité applicable à sa situation de manière optimale, c'est-à-dire la meilleure façon possible.

Si les termes « optimisation » et « optimiser » ont été retenus par référence aux mots anglais « optimisation » et « to optimize », on pourrait aussi utiliser les mots français « optimalisation » et « optimaliser », tout proviennent en effet de la racine latine « optimus », « le meilleur » à rattacher au groupe de ops, opis, « abondance » ; après l’étymologie latine, on peut également rappeler ici, dans le mythologie romaines optimus était l’un des qualificatifs réservés au plus grand des dieux, Jupiter,tandis qu’ops était par ailleurs l’un des noms donné à la déesse terre. Une déesse tendant sa main droite pour offrir son secours aux hommes, et leur dispensant, de la gauche, des biens, de la nourriture et des richesses.

Forte de toutes ces références, l’optimisation serait ainsi la meilleure des façons d’obtenir abondance de bien et de richesses

L’optimisation fiscale, entendue dans ce sens étymologique et littérale de meilleure façon possible de gérer la fiscalité applicable à son entreprise, suppose donc à priori l’existence d’option ouvertes au chef d’entreprise entre lesquels ce dernier va devoir choisir au mieux des possibilités offertes par le droit afin de parvenir à un résultat de moindre coût fiscal, l’impôt étant une charge comme une autre qu’il convient de minimiser afin d’augmenter le profit.

2- Au sens juridique

Au sens juridique, l'optimisation, c’est « exercer la faculté, le droit de choisir librement entre plusieurs situations légales ou juridiques ».

Au sens fiscal, elle est appelée également gestion fiscale, ingénierie fiscale, stratégie fiscale, tax planning dans les pays anglo-saxons et en droit américain, steuerflucht en droit allemand.

L’optimisation ou la gestion fiscale ne peuvent apparaître que comme l’une des multiples facettes de la gestion de l’entreprise en général, du management considéré comme l’art ou (et) la science de diriger au mieux une entreprise, aux cotés de la gestion financière, de la gestion du personnel, de la gestions des stocks, etc. Une version qui malheureusement ne fait pas apparaître qu’il y à eu face de l’entreprise, un partenaire qui est l’administration fiscale, et qui cherche également à sa façon l’optimisation fiscale :

3- Postulats préalables de l’optimisation fiscale