Optimisation fiscale 57968

Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier. Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale, comme toute autre charge pour gérer aux mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, associées ou salariées. L’optimisation fiscale ne signifie pas que l’entreprise se mette en infraction avec les lois fiscales mais plutôt appliquer de manière utile et optimale les règles fiscales. Il n’y a pas encore si longtemps, parler d’optimisation fiscale eut été suspect et associé inévitablement à la notion d’évasion fiscale, voire même de fraude. Aujourd’hui, l’approche de la fiscalité est différente, et nombreuses sont les entreprises qui œuvrent dans le sens de l’optimisation fiscale. Elles le font non seulement parce que la législation fiscale comporte de nombreuses mesures d’incitations ou d’aides fiscales dont l’utilisation peut procurer à l’entreprise un avantage financier non négligeable, mais aussi parce que le droit fiscal n’est pas en tout point impératif et comporte au contraire de multiples options dont l’exercice peut s’avérer fiscalement et donc financièrement plus judicieux. En adoptant une forme sociale plutôt qu’une autre, en exerçant ou non certaines options contenues dans la législation, en utilisant tel ou tel régime de faveur, l’entreprise module l’importance de la charge fiscale globale qu’elle supporte. En recherchant à chaque fois que cela est possible la solution fiscale la plus opportune, en faisant un usage systématique des mesures d’aide ou d’incitation contenues dans la législation, l’entreprise adopte un comportement résolument actif, voir offensif, à l’égard du paramètre fiscal. Il y a place ainsi pour une perception dynamique de la fiscalité, pour une efficacité de l’entreprise au plan fiscal, efficacité qui s’intègre dans le cadre de la gestion fiscale. Il est intéressant au demeurant de noter depuis quelques années l’augmentation du nombre des mesures d’incitation et des régimes optionnels, ce qui va favoriser largement la prise en considération de la dimension fiscale dans les décisions de l’entreprise et à renforcer la légitimité d’une gestion fiscale de l’entreprise. Il n’en reste pas moins que non seulement le maniement des choix fiscaux est délicat mais leur ampleur est également souvent méconnue des entreprises en général et des PME en particulier.

Plan

Plan :

Introduction I. Définition de l´optimisation fiscale II. Les techniques de l´optimisation fiscale 1- Identification des options fiscales prévue par les lois fiscales et évaluation des conséquences de celles retenues par l’entreprise 2- Exposé des différents cas possibles d’optimisation fiscale III. Les limites de l’optimisation fiscale : 1- La notion d’abus de droit 2- le mode d’application de la loi fiscale 3- Optimisation fiscale et rapports de l’administration fiscale avec l’entreprise Conclusion

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