Les immobilisation incorporelles 20165

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Introduction générale

En comptabilité, les évaluations constituent le c?ur de l’information comptable puisqu’elles permettent de refléter la véritable valeur de la société. Cette valeur constitue un outil important d’aide à la prise de décision d’investissement, de désinvestissement, de succession (pour le calcul des droits de succession), de fusion, d’introduction en bourse, ou pour la mesure en interne de la rentabilité de la gestion.

La Norme Générale donne aux évaluations une place privilégiée, en précisant les différents modes d'évaluation à retenir en toutes circonstances que ce soit à l'entrée des éléments dans le patrimoine (valeur d'entrée), à une date quelconque (valeur actuelle) et dans le bilan (valeur nette comptable).

L’évaluation passe donc par 3 étapes :

• L’évaluation à l’entrée du patrimoine ; (soit par acquisition, production, subvention...)

• L’évaluation à l’arrêté des comptes ; dont toute entreprise est amenée à y procéder à la fin de chaque exercice, afin d’établir ses états de synthèse à savoir le bilan et le compte de produits et charges y compris ses annexes et ce en se basant sur un ensemble de comptes mouvementés suite aux opérations enregistrées chronologiquement et de façon mécanique tout au long de son exercice comptable

• L’évaluation à la sortie du patrimoine. (soit par cession, donation, ou des sorties involontaires relatives au vol, destruction...)

Afin de permettre de dérouler à bien ces opérations, et de produire des états financiers avec une sécurité suffisante, l’évaluation doit se faire en tenant compte à la fois

• d’un certains nombre de règles, appelées règles générales d’évaluations, « dans le présent travail on va s’intéresser uniquement à celles concernant les immobilisations incorporelles. »

• Et des règles spécifiques d’évaluations concernant de nombreux postes du bilan, notamment, les opérations de recherche et développement, les logiciels et constructions de sites Internet.

En fait, ces règles, sont souvent délicates à mettre en ?uvre, souvent bien plus que les schémas de comptabilisation.