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andrias - Mise à jour : 29/04/2011
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Niveau : Bac+2
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
Cette situation peut résulter des faits suivants : • Disparition de l’immobilisation quelle qu’en soit la cause, • Destruction suite à sinistre, incendie ou accident, • Mise hors service d’un Bien ne respectant plus les Normes de sécurité ou environnementales. Etc… Deux situations peuvent se présenter : • Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable « VNC » = 0) • Soit le Bien n’est que partiellement amorti et figure à l’Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0)Plan
Plan :
Généralité 1 – Le Bien est totalement amorti 2 – Le Bien est partiellement amorti 3 - Illustration ConclusionExemple de page de Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation
Lorsqu’un bien n’a plus de valeur de marché, sa sortie sans cession doit s’enregistrer de manière bien particulière. Selon le degré d’amortissement du bien, voici les différents cas de figures et les écritures comptables qui en découlent.
La sortie sans cession est caractérisée par l’absence d’une valeur de marché, quand bien même l’épave ferait l’objet d’une vente.
Cette situation peut résulter des faits suivants :
Disparition de l’immobilisation quelle qu’en soit la cause,
Destruction suite à sinistre, incendie ou accident,
Mise hors service d’un Bien ne respectant plus les Normes de sécurité ou environnementales. Etc...
Deux situations peuvent se présenter :
Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable « VNC » = 0)
Soit le Bien n’est que partiellement amorti et figure à l’Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0)
Dans ce cas il convient d’enregistrer l’écriture de sortie suivante :
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Compte |
Intitulé du Compte |
Libellé de l’écriture |
Débit |
Crédit |
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28... |
Amortissements |
Virement pour Solde du coût d’origine du Bien |
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21... |
Immobilisations |
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Ce second cas, plus complexe, donne lieu aux écritures ci-après :
1. Constatation de la dotation sur le Bien, calculée « prorata temporis » :
|
Compte |
Intitulé du Compte |
Libellé de l’écriture |
Débit |
Crédit |
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681 1 |
Dotations aux Amorts |
Dotation au prorata du jour de Sortie du Bien |
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|
28... |
Amortissements |
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Pour visualiser la suite du document Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation vous pouvez :
Le document Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation appartient à la rubrique Comptabilité qui elle même appartient à la thématique Gestion.
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