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Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation

andrias - Mise à jour : 29/04/2011

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Extrait / Introduction

Extrait / Introduction :

Cette situation peut résulter des faits suivants : • Disparition de l’immobilisation quelle qu’en soit la cause, • Destruction suite à sinistre, incendie ou accident, • Mise hors service d’un Bien ne respectant plus les Normes de sécurité ou environnementales. Etc… Deux situations peuvent se présenter : • Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable « VNC » = 0) • Soit le Bien n’est que partiellement amorti et figure à l’Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0)

Plan

Plan :

Généralité 1 – Le Bien est totalement amorti 2 – Le Bien est partiellement amorti 3 - Illustration Conclusion

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Exemple de page de Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation

Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation

Lorsqu’un bien n’a plus de valeur de marché, sa sortie sans cession doit s’enregistrer de manière bien particulière. Selon le degré d’amortissement du bien, voici les différents cas de figures et les écritures comptables qui en découlent.

La sortie sans cession est caractérisée par l’absence d’une valeur de marché, quand bien même l’épave ferait l’objet d’une vente.

Cette situation peut résulter des faits suivants :

  • Disparition de l’immobilisation quelle qu’en soit la cause,

  • Destruction suite à sinistre, incendie ou accident,

  • Mise hors service d’un Bien ne respectant plus les Normes de sécurité ou environnementales. Etc...

Deux situations peuvent se présenter :

  • Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable « VNC » = 0)

  • Soit le Bien n’est que partiellement amorti et figure à l’Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0)

1 ? Le Bien est totalement amorti

Dans ce cas il convient d’enregistrer l’écriture de sortie suivante :

Compte

Intitulé du Compte

Libellé de l’écriture

Débit

Crédit

28...

Amortissements

Virement pour Solde du coût d’origine du Bien

 

 

21...

Immobilisations

 

 

2 ? Le Bien est partiellement amorti

Ce second cas, plus complexe, donne lieu aux écritures ci-après :

1. Constatation de la dotation sur le Bien, calculée « prorata temporis » :

Compte

Intitulé du Compte

Libellé de l’écriture

Débit

Crédit

681 1

Dotations aux Amorts

Dotation au prorata du jour de Sortie du Bien

 

 

28...

Amortissements

 

 

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