Comptabilisation de la mise au rebut d’une immobilisation 15.00 / 20

Cette situation peut résulter des faits suivants : • Disparition de l’immobilisation quelle qu’en soit la cause, • Destruction suite à sinistre, incendie ou accident, • Mise hors service d’un Bien ne respectant plus les Normes de sécurité ou environnementales. Etc… Deux situations peuvent se présenter : • Soit le Bien est totalement amorti (valeur nette comptable « VNC » = 0) • Soit le Bien n’est que partiellement amorti et figure à l’Actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0)