Le recel 15.00 / 20

Dans son acception traditionnelle, le recel sous-entend la notion de détention frauduleuse d’une chose, considérée comme une infraction qui en suppose une autre antérieure chronologiquement.
Toutefois, au fil de la jurisprudence cette notion a évolué et le législateur adopte une nouvelle conception du recel, qui va élargir le champ de la répression. C’est le recel-profit.
Cette tendance à la dilatation de la notion de recel nous impose une analyse minutieuse de ce thème.
C’est ce que nous tenterons de faire en abordant dans une première partie les éléments constitutifs de cette infraction, pour ensuite, dans une deuxième partie, analyser la répression prévue par la loi. (...)

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Contenu de ce document de Cours de Droit > Pénal

Plan :

  • Ière patie: Les éléments constitutifs

I-L\'élément légal
II-L\'élément matériel
II-L\'élément moral

  • IIème partie:La répression

I-Les peines principales
II-Les peines complémentaires
III-Les particularités de la répression

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7 commentaires


Anonyme
Anonyme
Posté le 29 nov. 2014

télécharge sans problème toujours de bonne connaissance à avoir

Anonyme
Anonyme
Posté le 29 nov. 2014

un sujet super intéressant bien monté

Anonyme
Anonyme
Posté le 8 mai 2010

merci c très interessant

compaoresada
compaoresada
Posté le 1 avr. 2010

ce doc était vraiment interessant.

Anonyme
Anonyme
Posté le 31 août 2009

assez bien

Anonyme
Anonyme
Posté le 23 août 2009

Dommage, pas de conclusion ni d'ouverture.

Anonyme
Anonyme
Posté le 14 août 2009

pertinent

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