Le recel - Pénal

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moutcho08

› 26 ans

› 00225

› Niveau d'étude Bac +4

Description

Le recel est un rapport de Droit Pénal de Bac+5, proposé par moutcho08

Extrait / Introduction :

Dans son acception traditionnelle, le recel sous-entend la notion de détention frauduleuse d’une chose, considérée comme une infraction qui en suppose une autre antérieure chronologiquement.
Toutefois, au fil de la jurisprudence cette notion a évolué et le législateur adopte une nouvelle conception du recel, qui va élargir le champ de la répression. C’est le recel-profit.
Cette tendance à la dilatation de la notion de recel nous impose une analyse minutieuse de ce thème.
C’est ce que nous tenterons de faire en abordant dans une première partie les éléments constitutifs de cette infraction, pour ensuite, dans une deuxième partie, analyser la répression prévue par la loi. (...)

Plan :

• Ière patie: Les éléments constitutifs
  

I-L\'élément légal
II-L\'élément matériel
II-L\'élément moral

• IIème partie:La répression
  

I-Les peines principales
II-Les peines complémentaires
III-Les particularités de la répression

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Le document Le recel appartient à la rubrique Pénal qui elle même appartient à la thématique Droit comme les rubriques Affaires, Européen, International, Travail, Fiscal, Immobilier, Contrats types, Societes, Constitutionnel.

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