Actif et passif en norme ias/ifrs

Le climat actuel, marqué par la mondialisation des marchés financiers et par le mouvement de la globalisation financière a remarquablement contribué à la révolution des places boursières. Ces dernières ont besoin d’une information plus fiable plus transparente, et surtout plus homogène, pour faciliter la compréhension des états financiers et permettre une meilleure comparaison entre les entités multinationales. C’est dans ce sens que les normes comptables internationales l’IAS/IFRS ont vu le jour, il y a déjà plusieurs années, permettant ainsi de répondre aux besoins des investisseurs, en créant un langage universel de comptabilité et un univers unique des méthodes comptables. L’adoption du référentiel comptable international vise, donc, à favoriser l’homogénéité des informations financières publiées.

D’aucuns ne peut rester indifférent à ces évolutions de l’harmonisation comptable internationale. Conscient de l’importance de ses normes le Maroc s’engage peu à peu dans la voie qui permettra d’aboutir à l’adoption de ce référentiel internationale. Et ce dans le souci de garantir l’ouverture du tissu économique national sur les investisseurs et les bailleurs de fonds étrangers.

Le passage aux normes IFRS constitue pour les sociétés marocaines une véritable mutation du fait des divergences importantes entre le référentiel marocain, le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) et les normes IFRS. C’est dans le cadre d’alignement des normes comptables marocaines aux normes international que s’inscrit notre travail. Il consiste à mener une étude comparative entre les deux normes (CGNC et IFRS), surtout en ce qui concerne l’actif et passif courant.

La présente étude est une tentative de réponse à la problématique suivante :
Quelles sont les points de convergences et de divergences entre les deux référentiels CGNC et IFRS, surtout en matière d’évolution historique des cadres conceptuels, et des présentations comptables des éléments courants de l’actif et non courants du passif ?

L’objectif de cette étude comparative est de montrer l’apport des normes internationales à la comptabilité nationale au niveau de l’actif courant et du passif non courant, car ces éléments représentent le risque encouru par l’entreprise à court terme, et sa capacité de faire face a ses obligations financière.

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Contenu de ce document de Gestion > Cours de Comptabilité Générale

Plan :

INTRODUCTION 4
Chapitre I : cadre conceptuel 5
Section 1: le référentiel comptable Marocain 5
I. Historique 5
II. Le conseil de la normalisation comptable (CNC) 5
III. Le Code Générale de Normalisation Comptable (CGNC) 6
1. Objectifs de la normalisation comptable marocaine 6
2. La norme comptable générale 6
2.1. Principes comptables fondamentaux 6
2.2. Les méthodes d’évaluation 7
3. Le plan comptable général des entreprises (PCGE) 8
3.1. La définition des principaux termes employés 8
Section 2 : le référentiel comptable international : IAS/IFRS 10
I. Historique de l’IASB 10
1. Origine 10
2. Evolution 10
II. Objectifs de l’IASB 12
III. Les sources de financement de l’IASB 12
IV. le cadre conceptuel 13
1. L’objectif des états financiers 13
2. Hypothèse de base de la comptabilité de l’IASB 13
2.1 Comptabilité d’engagement (accrual basis of accounting) 13
2.2 Continuité d’exploitation (going concern) 13
3. Caractéristique qualitatives des états financiers : 13
3.1 Intelligibilité (understandability) 13
3.2 Pertinence (relevance) 14
3.3 Fiabilité (reliability) 14
3.4 Comparabilité (comparability) 14
V. Présentation des états financiers 14
1. Le bilan 14
2. Compte de résultat 15
3. Tableau des flux de trésorerie 16
4. Tableau de variations des capitaux propres 16
5. Les notes annexes 17
Section 3 : Principales divergences avec le CGNC 18
I. Cadre conceptuel et objectif des normes 18
1. Existence d’un cadre conceptuel 18
2. Orientation de l’information financière 18
3. Substance over form 18
4. Intangibilité du bilan d’ouverture 18
II. Présentation des états financiers 19
1. Etats financiers annuels 19
2. Définition de l’actif 19
3. Définition des charges et des produits 19
4. Recours à l’actualisation 19
Chapitre II : Actif courant 21
Section 1 : Actif financier courant IAS 32/39 21
I. Définition 21
II. Les actifs de transaction 21
1. Evaluation initiale 22
2. Evaluation à la clôture : 23
III. Prêts et créances émis par l\'entreprise 24
1. Créances client 24
1.1 Evaluation initiale des créances 25
1.2 Réductions financières 27
1.3 Créances douteuses 28
1.4 Retours de marchandises 35
1.5 Vente à crédit en devises étrangères IAS 21 36
1.5.1 Comptabilisation initiale 36
1.5.2 comptabilisation a la date de clôture 36
1.5.3 Divergence avec le plan comptable marocaine 37
Section 2 : Les stocks IAS 2 38
I. Evaluation initiale 38
II. Méthodes de valorisation stocks 39
III. Evaluation a la clôture 39
IV. Divergence et convergence avec le CGNC 40
2.1 Les modalités d’évaluation 40
2.2 La valeur d’entrée 41
2.2.1 La valeur d’acquisition 41
2.2.2 La valeur de production 41
2.3 La valeur de l’inventaire 43
1.4 La valeur au bilan 43
Chapitre III : Passif non courant 44
Section 1 : Passif financier IAS 32/39 44
1. Les dettes fournisseur : 44
2. Les effets à payer 44
3. Dette financières ou la trésorerie -passif 45
4. Dettes à long terme échéant dans un délai d’un an 45
Section 2 : Impôt sur le résultat IAS 12 45
I. Objectifs 45
II. Champ d\'application 45
III. Définition 45
1. Les impôts exigibles 45
2. Les passifs d\'impôt différé 46
3. Les actifs d’impôt différé 46
4. Les différences temporelles 46
5. Les différences temporaires 46
IV. Comptabilisation 47
1. Un impôt différé passif 47
2. Un impôt différé actif 47
V. Evaluation 47
VI. Présentation des impôts différés : 47
1. Au bilan 47
2. Dans l’annexe 48
VII. Autres informations à fournir : 48
VIII. Convergence éventuelle avec le référentiel marocain : 48
Section 3 : Avantages du personnel IAS 19 48
I. Classification 48
1. Les avantages à court terme 48
2. Les avantages postérieurs à l’emploi 49
2.1 Définition 49
2.2 Les catégories du régime d’avantages postérieurs à l’emploi : 49
3. Les indemnités de fin de contrat de travail 49
4. Les autres avantages à long terme 49
III. Divergences avec le référentiel marocain 50
Section 2: Les provisions IAS 37 51
I. Définition 51
II. Distinction entre provision et passif éventuels : 52
III. Evaluation 52
IV. Comptabilisation 53
V. Remboursement 53
1. Contrats déficitaires 54
2. Provisions pour restructuration : 54
3. Provisions réglementées : 54
VII. Divergence avec le référentiel marocain 54
Chapitre IV : Exercice d’application 56
CONCLUSION 66
BIBLIOGRAPHIE 68