Cours de consolidation

La concentration industrielle ou financière peut d’effectuer selon différentes modalités juridiques et économiques, mais souvent complémentaire tel que le rapprochement avec d’autre entreprise (fusion), la prise de participation, voir la prise de contrôle du capital de la société, ou la création d’une société dans la structure de groupe.

I Définition et notions générales

1. Définition

Un groupe de société est un ensemble constitué de plusieurs sociétés qui gardent leur propre personnalité juridique, mais sont liées par des liens économique ou financiers en vertus du pouvoir exercé par la société mère qui contrôle les autres sociétés.

La consolidation est une technique qui permet le regroupement des documents de synthèses des sociétés appartenant au groupe des sociétés comme si elles ne formaient qu’une seule entité économque.

2. Intérêts de la consolidation

C’est un outil de gestion indispensable pour les groupes et un élément utile pour l’information externe.
Elle facilite la prise de décision et la gestion en fournissant aux dirigeants des données qui font la synthèse de l’activité du groupe :
Le poids économique, la situation financière et l’évolution du groupe par rapport aux autres groupes.

Ces comptes augmentent la qualité des informations fournies au tiers : (Etat, le personnel, les actionnaires) sur les performances réelles du groupe.

3. Les dispositions légales

La loi du 03/01/1985 relative aux comptes consolidés à permis d’adapter la réglementation française aux prescriptions de la 7° directive, laquelle précise les règles fondamentales en matières de consolidation.

La loi modifie l’article 357 alinéas 11 et 1 de la loi 24/06/1966 rend obligatoire la présentation des comptes consolidés des sociétés qui contrôle une ou plusieurs sociétés.

L’arrêté du 09/14/1986, introduit dans le plan de compte général, la méthodologie des comptes consolidés.

Toutes les sociétés commerciales qui se trouvent à la tête des sociétés consolidables doivent présenter en principe des comptes consolidés.

La consolidation n’est pas obligatoire si :

 Le total du bilan : 100 000 000 F soit env 15 244 901 €
 CA : 2 000 000 F soit env 304 898 €
 Nombre de salariés permanent : 500

Les comptes consolidés doivent être régulier, sincère et donner une image fidèle du patrimoine, la situation financière, ainsi que le résultat de l’ensemble constitué par les entreprises comprises dans la consolidation.

4. Les documents consolidés

La loi prévoie la consolidation de tous les documents financiers représentatifs du groupe.

 Le bilan
 Compte de résultat
 Annexes
 Tableaux financiers

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Contenu de ce document de Gestion > Finance

Plan :

I Définition et notions générales

1. Définition
2. Intérêts de la consolidation

3. Les dispositions légales

4. Les documents consolidés
1. Le périmètre de consolidation et les société non consolidables.

2. Les différents types de contrôle.

3. Le pourcentage de contrôle et d’intérêt.

A. Le pourcentage de contrôle
B. Le pourcentage d’intérêt
III Les méthodes de consolidations

1. Principe et méthodes.

2. Le choix de la méthode.
Application :
3. Représentation schématique de la consolidation du bilan.

La consolidation par intégration globale.

La consolidation par mise en équivalence.

Définition des règles de consolidation.

La société mère arrête les règles et les méthodes comptables nécessaires à la consolidation.

Calcul du pour pourcentage des droits de vote et définition du paramètre de consolidation.

Le calcul des pourcentages des droits de vote permettra de définir le périmètre de consolidation et les méthodes de consolidation à retenir

Reprise des comptes à consolider.
Harmonisation des comptes.
Cumul des comptes.
Elimination des comptes réciproques et des résultats internes.

Calcul du pourcentage d’intérêts et partage des capitaux propres.
Elimination des titres.

Présentation des documents consolidés.

V La consolidation du bilan par intégration globale

1. Présentation simplifiée du bilan consolidé.

2. Le regroupement des comptes du groupe à consolider

3. L’harmonisation des comptes.

Le retraitement des flux qui n’affectent pas les capitaux propres.
Le retraitement des flux modifiant les capitaux propres.
 Les profits internes sur stocks.
5. Le partage des capitaux propres y compris le résultat des filiales.

VI La consolidation du bilan et du compte de résultat par intégration proportionnelle.

1. Principe.
2. Mise en œuvre de la méthode.