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Les éléments accessoires à la vente 34615
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Le processus de déclaration de la TVA : Cas de la CMC
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Les éléments accessoires à la vente
chounette0894 - Mise à jour : 15/02/2010
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Niveau : Bac+1
Extrait / Introduction
Extrait / Introduction :
I. Les frais de transport : Si le client devient propriétaire des biens avant le transport, la vente est dite « condition départ », s’il devient propriétaire après la vente est dite « rendu » ou « condition arrivée ». De ce choix va dépendre la prise en charge des frais de transport ; si la vente est condition départ le transport incombera au client, dans le cas contraire elle sera franco de port.Plan
Plan :
I. Les frais de transport : 1-Les ventes condition départ : A-Le client assure lui-même le transport: B- Le vendeur organise le transport : II.La consignation des emballages : 1-Les différentes catégories d’emballage : 2- LA consignation 3- La déconsignation 4-La non restitution des emballages
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Exemple de page de Les éléments accessoires à la vente
I. Les frais de transport :
Si le client devient propriétaire des biens avant le transport, la vente est dite « condition départ », s’il devient propriétaire après la vente est dite « rendu » ou « condition arrivée ».
De ce choix va dépendre la prise en charge des frais de transport ; si la vente est condition départ le transport incombera au client, dans le cas contraire elle sera franco de port.
Schéma de l’enregistrement du transport de vente :
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