audit des opcvm au maroc

audit des opcvm au maroc

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Publié le 15 avr. 2011 - Donne ton avis

L’émergence du marché financier et boursier marocain semble devenir un attrait important à l’investissement. Dans un même élan, la Bourse de Casablanca offre aujourd’hui de belles perspectives de croissance et de sécurité. En effet, les différentes réformes dont a fait l’objet notre place boursière ne sont pas sans donner un bien utile coup de pouce à l’ensemble des activités qui s’y rattachent. Dans un marché financier régi par les lois de l’offre et de la demande des valeurs mobilières, la Bourse de Casablanca joue de plus en plus son rôle de lieu de rencontre entre les différentes parties prenantes. Toutefois, l’image du marché boursier est globalement floue auprès du grand public, du fait de la méconnaissance profonde de ses produits et de ses mécanismes de fonctionnement. De plus, la notion de « long terme » n’est pas associée au marché boursier. Autrement dit, la Bourse est surtout connue comme un lieu de spéculation et non comme un espace d’investissement et d’épargne de moyen-long terme, et ce encore auprès d’un public relativement averti. Les Organismes de Placement Collectif des Valeurs Mobilières sont donc nés de la nécessité de palier à cette incertitude ressentie par les investisseurs et les épargnants une fois face aux marchés financiers. Au Maroc, les OPCVM se sont développés très tardivement. En effet, le Maroc a entrepris depuis le début de la décennie 90 une profonde modernisation de son système financier. Elle a débuté par la mise en place d'un cadre juridique rénové pour les établissements de crédit à travers la loi bancaire de 1993, puis s'est poursuivi par la refonte de l'organisation du marché boursier selon les normes prévalentes dans les systèmes financiers développés, ainsi fut opérée: La privatisation de la société gestionnaire de la bourse des valeurs de Casablanca. La professionnalisation du métier d'intermédiation par la création de sociétés de bourse. L'institution d'une nouvelle autorité de tutelle, le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières « CDVM ». Enfin l'introduction d'un nouveau véhicule d'épargne pour les particuliers: les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM). Depuis leur lancement effectif en 1995, les OPCVM ont connu un essor important et continuent de jouer un rôle significatif dans le développement du marché financier marocain et connaissent une croissance soutenue que ce soit en terme de nombre d'entités ou de volumes d'épargne drainés. Cette évolution positive résulte de la combinaison d'un ensemble de facteurs liés, au-delà du principe même qui préside au fonctionnement des OPCVM à savoir les avantages que procure une gestion professionnelle de l'épargne collective, aux particularités du cadre juridique, comptable et fiscal qui régit la vie des OPCVM. Ce secteur financier brassant d’importantes liquidités, il est évident de le retrouver au centre des prérogatives de l’auditeur qu’il soit expert comptable ou commissaire aux comptes, et ce dans une optique de renforcement de la sécurité financière relative au contrôle des comptes et à la transparence des entités gestionnaires. A cet effet, le présent rapport de stage s’articule autour du plan que vous retrouverez dans les pages qui suivent et qui permettra de répondre à la problématique traitant de l’approche d’audit adéquate à ces organismes spécifiques. D’après les missions menées au sein du Cabinet SAAIDI et associés , une approche par le risque semble être recommandée pour la certification des comptes de ces organismes. Les procédés et méthodes que l’on vous exposera sont donc une théorisation de travaux pratiques menés tout au long de la période de stage.
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Plan :

Introduction ………………………………………………2 1ère partie : Le Cabinet SAAIDI ET ASSOCIES………….8 1 – Présentation du cabinet…………………………………………………9 2 – Mission du cabinet………………………………………………………10 2ème partie : Les Organismes de Placement Collectif des Valeurs Mobilières ……………………………………………………11 SECTION I : Aperçu général ………………………………………..13 Chapitre 1 : Définitions …………………………………………………………13 Chapitre 2 : Classifications des OPCVM ……………………………………….13 1. Classification juridique………………………………………………………………………..13 2. Classification selon les modes de placement …………………………………………………14 3. Classification selon l’affectation du résultat………………………………………………… 16 Chapitre 3 : Place des OPCVM dans l’économie………………………………. 17 1. Le circuit bancaire…………………………………………………………………………….17 2. Le circuit boursier……………………………………………………………………………..17 3. Naissance des OPCVM………………………………………………………………………..17 Chapitre 4 : Règles de fonctionnement des OPCVM………………………….... 18 1. Fonctionnement des SICAV…………………………………………………………………. 18 2. Fonctionnement des FCP ……………………………………………………………………...19 3. Organes de gestion …………………………………………………………………………….19 Chapitre 5 : Etablissements de contrôle des OPCVM…………………………… 20 1. CDVM …………………………………………………………………………………………20 2. Etablissements dépositaires ……………………………………………………………………21 SECTION II : Environnement juridique, comptable et fiscal …………22 Chapitre 1 : Réglementations juridiques ………………………………………….22 1. Lois s’appliquant aux SICAV…………………………………………………………………..22 2. Lois s’appliquant aux FCP……………………………………………………………………. 27 3. Lois communes aux SICAV et FCP…………………………………………………………... 28 Chapitre 2 : Réglementations comptables ………………………………………...30 1. Principes comptables …………………………………………………………………………..30 2. Règles de comptabilisation et d’évaluation des actifs des OPCVM …………………………...31 3. Documents comptables et financiers exigés des OPCVM……………………………………. 36 Chapitre 3 : Réglementations fiscales …………………………………………….39 1. Régime fiscal des OPCVM…………………………………………………………………… 39 2. Imposition des porteurs de parts des OPCVM……………………………………………….. 40 3ème partie : Démarche et approche de l’audit des OPCVM…42 Chapitre I: Approche préalable par les risques : ………………………………….43 1 : Notion de risque :………………..…………………………………………………………….43 2 : Nature de risque : ……………………………………………………………………………46 3 :Risques opérationnels :………………………………………………………………………51 Chapitre 2 : Commissariat aux comptes :…………………………………………52 1 : Démarche générale de l’audit des OPCVM :……………………………………………..…..52 2 : Démarche générale de l’audit des OPCVM : …………………………………………………58 Conclusion…………………………………………………….65 Annexes……………………………………………………..67

3 commentaires


Yasminebezzaz
Yasminebezzaz
Posté le 12 août 2012

Très bon sujet ! Vu l'engouement qu'ont connu les OPCVM depuis leur lancement au Maroc et la croissance qu'ils sont amenés à connaître dans les années à venir, et tout ce que ceci induit en terme de besoin en moyens de contrôle et de suivi ( audit comptable et financier )

bouayoune
bouayoune
Posté le 22 nov. 2011

très bon sujet. je pense que les OPCVM sont de plus en plus en vogue et leur particularité nécessite qu'on se penche sur la particularité de leur approche d'audit. Ce sont des types de société qui nécessite une approche d'audit particulière. d'ou la pertinence du thème abordé.

midodji
midodji
Posté le 21 juin 2011

très bon sujet. je pense que les OPCVM sont de plus en plus en vogue et leur particularité nécessite qu'on se penche sur la particularité de leur approche d'audit. Ce sont des types de société qui nécessite une approche d'audit particulière. d'ou la pertinence du thème abordé.

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