Le nouveau systeme de paiement

Le nouveau systeme de paiement

Publié le 6 août 2011 - Donne ton avis

Introduction La modernisation du système de paiement constitue une préoccupation majeure des pouvoirs publics. C’est dans ce cadre que l’autorité monétaire et la profession bancaire conjuguent leurs efforts pour mettre en place un système de paiement automatisé. Il s’agit de promouvoir d’une part le nouveaux instruments tels que la carte bancaire et le prélèvement et réhabilité d’autre parts les moyens de paiements classiques tel que le chèque, le virement et les effets de commerce. Cette action de modernisation vise à accroître l’utilisation de la monnaie scripturale par l’éviction graduelle de la monnaie fiduciaire en encourageant l’usage massif des moyens de paiements par tous les agents économiques dans un environnement sécurisé. Elle permet aussi de réduire les délais de paiement et favoriser la fiabilité des transactions. De ce fait, cette migration des instruments de paiement permettra une meilleure consolidation de la bancarisation de l’économie nationale. Ainsi, le fonctionnement harmonisé de ce nouveau système de paiement automatisé nécessite un cadrage réglementaire assis sur des normes consensuelles et rendues obligatoires. Cet effort de normalisation est axé exclusivement sur l’interbancarité dont la sécurité et la transparence des opérations en sont les matrices essentielles. Dans cette perspective, il apparaît que l’instauration et le renforcement de l’interbancarité doit s’appuyer à la fois sur l’uniformisation des instruments de paiement et sur la standardisation des formats d’échanges des informations et des données entre les différents participants au nouveau système de paiement. C’est dans ce cadre que l’autorité monétaire a été conduite dans un premier temps à fixer les règles d’identification et d’utilisation de la carte bancaire, du chèque, du virement pour l’ensemble de la profession bancaire. Une première normalisation de ces instruments a déjà permis de définir les caractéristiques physiques et techniques de la carte bancaire, du chèque et de virement pour être traités par le système de télécompensation. C’est à ce titre que la Banque d’Algérie a édicté les instructions portant normalisation de ce moyen de paiement. L’identification des institutions émettrice d’instrument de paiement a fait l’objet d’une normalisation codifiée par l’instruction portant identification bancaire. Ce travail de préparation a constitué un préalable pour la mise en route de système de paiement automatisé. La mise en œuvre prochaine d’un Système de Règlement Brut en temps réel (RTGS) et d’un Système Interbancaire de Télécompensation géré par une filiale de la Banque d’Algérie. Le Centre de Précompensation Interbancaire (CPI), complétera l’édifice de la modernisation du système bancaire. Le comité de normalisation procède pour une interbancarité efficace à la définition et règles minimales applicables aux moyens de paiement et aux dispositifs techniques qui leur son associés. L’étude de notre travail portera sur le poids de nouveaux système de paiement en l’occurrence la BA (la Banque d’Algérie agence de Bejaia).et cela dans le cadre des opérations de paiement avec les nouvelles techniques. Pour cela, notre méthodologie de travail est basée sur deux chapitres : o Le premier chapitre est une présentation générale de la Banque d’Algérie (agence de Bejaia). o Le deuxième chapitre s’étalera sur la modernisation du système de paiement
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Plan :

Introduction.……………………………………………………………………. Chapitre I : organisation et fonctionnement de la Banque d’Algérie…….... 1 Historique…………………………………………………………………………....... 2. Organisation de la Banque d’Algérie…………………………………………………44 3. Organigramme de l’agence de Bejaia………………………………………………… 4. Rôle et missions de la Banque d’Algérie…………………………………………….. Chapitre II : le système de paiement et sa modernisation…………………… 1. Définition du système de paiement……………………………………………….. 2. Chèques…………………………………………………………………………….. 2.1 Principes généraux……………...………………………………………………..... 2.2 Traitement des chèques ……………………..…………………………………….. 2.3 Les délais d’échanges…………………………………..…………………….......... 3. La carte bancaire…………………………………………………………………… 3.1. Principes généraux……………………………………………………………....... 3.2. Délais d’échanges des flux transactionnels………………………………………. 3.3. Les rejets………………………………………………………………………....... 4. Le prélèvement…………………………………………………………………….. 4.1. Principes généraux………………………………………………………………… 4.2. Les formats d’échanges banque Centre de Pré compensation Interbancaire…....... 4.3. Les délais d’échanges…………………………………………………………....... 5. Le virement………………………………………………………………………… 5.1. Principes généraux………………………………………………………………… 5.2. Délais d’échanges ………………………………………………………………… 6. La télé compensation………………………………………………………………. 6.1. Principes généraux………………………………………………………………… 6.2. L’opérateur du système (CPI)…………………………………………………….. 6.3 Convention de la télé compensation………………………………………………. 6.4. Les adhérents……………………………………………………………………… 6.5. L’échange des flux……………………………………………………………...... 7. Le système de paiement RTGS…………………………………………………… 8. Les effets de commerces…………………………………………………………… 8.1. La lettre de change……………………………………………………………....... 8.2. Le billet à ordre ………………………………………………………................... Conclusion .……………………………………………………………………. Bibliographie Annexes

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