Comptabilité bancaire

L’actif, le passif et le hors bilan sont présentés chacun sur un feuillet conformément au modèle en annexe. Les rubriques de l’actif qui font l’objet d’amortissements ou de provisions pour dépréciation sont présentées pour leur valeur nette. Les montants des amortissements et de provisions constituent une information à donner dans l’ETIC. Certaines rubriques du passif peuvent comporter des montants négatifs. Ces montants doivent être entourés de parenthèses. Les intérêts courus ou les intérêts échus, à recevoir ou à payer, sont regroupés avec les rubriques ou les sous-rubriques pour lesquelles ces intérêts ont été acquis ou sont dus. Par contre, les intérêts payés d’avance et les intérêts perçus d’avance sont enregistrés dans les postes « Autres actifs » et « Autres passifs ». Le montant des intérêts courus ou échus attachés à chaque rubrique du bilan doit être indiqué dans l’ETIC.