Equilibre contractuel 57196

Exemple de page de Equilibre contractuel

L’équilibre contractuel : la réforme du droit des contrats

Plan :

INTRDUCTION

I : L’EQUILIBRE DECOULANT DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE ET LA REFOEME DU DROIT DES CONTRATS

A) L’équilibre du contrat dans l’ordre juridique classique

1-La théorie de l’autonomie de la volonté

2-La force obligatoire du contrat

B) La réforme du droit des contrats

1-Présentation générale

2-Les éléments nodaux du projet de réforme

II : L’ADAPTATION DU CONCEPTE D’EQUILIBRE CONTRACTUEL SUR LA REFORME DU DROIT DES CONTRATS

1. L’émergence de l’équilibre dans la réforme du système contractuel

1-Le renouvellement du cadre juridique classique

2-Les raisons de l’émergence du concept d’équilibre contractuel

2. L’équilibre du contrat imposé aux parties contractantes

1-La protection des parties et la recherche de l’équité

2-L’insuffisance du concept d’équilibre contractuel

CONCLUSION

INTRDUCTION :

Le droit des contrats est un élément important dans le domaine des affaires, qui nécessite bien de la réglementation. Et, c’est ce qui justifiait l’existence d’un ordre juridique classique basé sur une théorie volontariste du régime contractuel. Mais, aujourd’hui avec des juristes de plus en plus soucieux du besoin de protéger et de sécuriser l’environnement, le milieu et les acteurs des affaires, tentent de renouveler cet ordre juridique pour mieux l’adapter aux exigences de la vie économique. Partant de là, une réforme du droit des contrats est mise en ?uvre avec la présence d’un concept nouveau « L’EQUILIBRE CONTRACTUEL ».L’expression semble récente puis qu’elle date surtout du XXe siècle et tend à se substituer à une autre expression ancienne « l’équilivalence de prestations ou encore la théorie de juste prix »qui sont originaire dans la doctrine canonique du moyen âge.

En effet l’équilibre contractuel qui traduit dans la doctrine : « le principe des intérêts privés dans les contrats », fait l’objet de plusieurs controverses entre les principes d’un ordre juridique classique et un ordre juridique renouvelé inspiré de la réforme du droit des contrats.

Dans cette logique une question mérite d’être poser : quelle est la procédure à suivre pour réaliser une telle réforme du droit des contrats ? L’analyse de cette problématique se fera, d’abord à travers l’équilibre découlant de la liberté contractuelle et la réforme du droit des contrats ; et, ensuite passer à l’étude de l’adaptation du concept de l’équilibre contractuel sur la réforme du système contractuel.