En période difficile pour l’entreprise, la fonction management prend toute son importance. Pourquoi ? Parce que le management est là pour redéfinir les grands axes stratégiques prioritaires et prendre les mesures pour les atteindre. Parallèlement, il est souvent nécessaire de les expliquer et d’embarquer les équipes pour atteindre ces nouveaux challenges. Dans le contexte économique actuel, les dirigeants doivent redéfinir les fondamentaux de leur entreprise, ne pas hésiter à se poser des questions simples : ne faut-il pas alléger notre offre ? A-t-on les bons produits / les bons services ? Il faut se recentrer sur les offres les plus rentables c’est-à-dire celles qui génèrent le plus de chiffre d’affaires avec la meilleure rentabilité. Cela peut paraître être du bon sens mais qui maîtrise vraiment la rentabilité de ses différentes offres ? C’est également le moment de mettre en place des indicateurs clés et de suivre leur évolution. Trop souvent les PME attendent l’établissement du compte de résultat et du bilan pour savoir où elles en sont, et bien souvent, il est trop tard.
INTRODUCTION P13
1. RECONNAÎTRE LA CRISE : LES SIGNAUX D’ALERTE P15
Signaux d’alerte économiques et généraux P15
Indicateurs d’exploitation P15
Indicateurs financiers P16
Indicateurs concernant les investissements P16
Indicateurs concernant l’environnement économique général P16
Indicateurs « Ressources Humaines » P17
Organes de gouvernance / associés / actionnaires P17
Signaux venant des tiers P18
L’Expert-comptable P18
L’avocat P18
Le commissaire aux comptes et la procédure d’alerte P18
Les banquiers de l’entreprise P19
Les assureurs crédit P19
Les inscriptions de privilèges et nantissements P19
Le Tribunal de Commerce P20
2. LA CRISE EST AVEREE : PREMIERES MESURES P23
Bien s’entourer P23
Diagnostic flash ou prendre la mesure de la situation réelle de l’entreprise P24
L’origine des difficultés P24
Les éléments financiers P25
Les éléments non financiers P27
Choix du cadre judiciaire P28
Le mandat ad hoc P28
La procédure de conciliation P30
La procédure de sauvegarde P32
Le redressement judiciaire P34
La liquidation judiciaire P35
Un panel d’outils en amélioration constante P36
Premières mesures de survie P39
Constituer une cellule de gestion de crise P39
Mettre en oeuvre une communication interne et externe adaptée P40
Gérer la trésorerie P41
Recourir au Fonds national de garantie des salaires P43
3. PREPARER LA SORTIE DE CRISE P44
Diagnostic approfondi P44
Stratégie P44
Hommes et Organisation P45
Moyens P46
Analyse de la rentabilité P46
Mesures de retournement P47
Optimiser le chiffre d’affaires et la marge brute à court terme P47
Réduire les coûts P48
Optimiser les ressources financières internes P49
Partenariats et cession d’activités P49
La formalisation du plan d’affaires P50
Le plan opérationnel P50
Le plan financier P53
SOMMAIRE
10 LE MANAGEMENT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE FINANCIERE
© Tous droits réservés à l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières - Mars 2009
Les financements P54
Restructuration de la dette (abandon, étalement, consolidation…) P54
La Commission des Chefs de Services Financiers (CCSF) P55
L’obtention de nouveaux financements bancaires P55
Le recours aux fonds spécialisés (fonds de retournements) P56
Spécificités des procédures collectives P56
Objectif d’un plan de sauvegarde ou de redressement P56
Principales règles concernant l’apurement du passif P57
Contenu d’un plan de sauvegarde ou de redressement P57
Le suivi du plan d’actions et la sortie de crise P58
4. ASPECTS SOCIAUX DE LA GESTION D’UNE CRISE FINANCIERE P60
Statut et responsabilités des acteurs et des parties prenantes P60
Le premier cercle : les parties prenantes « internes » P60
Le second cercle : les parties prenantes au contact direct de l’entreprise
ou pouvant y être rattachées en application du concept d’entreprise étendue : P64
Le troisième cercle : les parties prenantes extérieures, P66
Les outils « sociaux » d’anticipation d’une crise financière P67
Présentation annuelle des comptes aux IRP P67
La procédure d’alerte du CE P68
Attitudes du dirigeant P68
Attitude face aux parties prenantes du cercle 1, P68
Attitude face aux parties prenantes du cercle 2, P69
Attitude face aux parties prenantes du cercle 3. P69
La procédure d’information et de consultation des instances sociales
(dans le cadre de la gestion de la crise financière). P69
L’esprit de la loi, P69
Les règles à suivre, P70
La pratique P70
La gestion de l’information P71
5. RESPONSABILITEs et SANCTIONS du dirigeant P72
Sanctions civiles patrimoniales P72
Règles communes aux deux actions patrimoniales P73
Règles particulières à l’action en responsabilité pour insuffisance d’actif P74
Règles particulières à l’action en obligation aux dettes sociales P75
Sanctions civiles personnelles P76
Règles communes aux deux actions personnelles P77
Règles particulières à la faillite personnelle P79
Règles particulières à l’interdiction de gérer P80
Sanctions pénales P81
Le délit de banqueroute P81
Les autres infractions P82
Règles de procédure P83
LE MANAGEMENT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE FINANCIERE 11
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6. SPECIFICITES POUR LES SOCIETES COTEES EN BOURSE P84
Communiquer malgré la crise financière P84
Les informations comptables et financières périodiques P84
L’information relative à un évènement particulier P84
La suspension du cours de bourse P85
Spécificités de la communication des entreprises dites « en difficulté » P85
La procédure d’alerte P85
Les procédures amiables : mandat ad hoc et conciliation P85
Les procédures collectives : sauvegarde et redressement judiciaire P86
Refinancement par une opération sur le capital P86
L’appel aux marchés financiers P86
L’entrée d’un actionnaire de référence dans une société cotée sur Euronext Paris P86
7. Comment prévenir la crise P88
Le management des risques P88
La démarche P88
L’identification et l’analyse des risques potentiels P89
Définir le plan de prévention à mettre en oeuvre P90
Vérifier la mise en oeuvre et tester régulièrement les mesures de prévention P90
Définir les seuils d’alerte P91
Définir les plans d’actions en cas de survenance du risque P91
Exemples de risques P91
Risques opérationnels P91
Risques financiers P92
Risques commerciaux P92
Autres risques P92
Risques spécifiques P92
Les tableaux de bord P93
Les indicateurs clés du tableau de bord P93
Les critères de qualité d’un tableau de bord P94
8. CONCLUSION P96
9. GLOSSAIRE P98
10. PANORAMA DES PROCEDURES AMIABLES ET COLLECTIVES P103