Ce cours de droit niveau master 1 est un cours de droit relatif à la propriété intellectuelle et artistique.
"L’œuvre est de genre féminin (ce qui a été réalisé, accompli) et masculin (l’ensemble de la production d’un auteur, de ses ouvrages etc).
L’oeuvre c’est donc la production de l’esprit créateur, c’est la création qui va générer les droits d’auteurs, mais à partir de quand y-a-t-il création ?
Il jouit d’un droit incorporel, exclusif et opposable à tous. L’auteur va conserver ses droits même si l’oeuvre passe de main en main, il aura toujours un droit de propriété sur son oeuvre.
La propriété incorporelle est indépendante de la propriété de l’objet matériel, l’oeuvre ne se confond pas avec son support."
La propriété littéraire et artistique
A. Quelles oeuvres sont protégées ?
B. Quelle durée de protection pour les oeuvres ?
C. Qui est l’auteur de l’oeuvre de l’esprit ?
D. Quels sont les droits de l’auteur sur son oeuvre ?