Cette phase est caractérisée, principalement, par la vérification de l’identité du client, cependant la loi sur les Nouvelles régulations économiques, apporte quelques nouveautés, tandis que des règles ont été établies pour la conservation des documents et les activités spécifiques de la banque.
Plan :
ETAPES D’AUDIT DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT : LA PHASE D’IDENTIFICATION DU CLIENT
SECTION 1 LA VERIFICATION DE L’IDENTITE DU CLIENTS
Fiche n°3 Identification du client personne physique
Fiche n°4 Identification du client personne morale
Fiche n°5 Identification des clients occasionnels
Fiche n°6 Identification des clients de bons anonymes et d\'or
SECTION 2 LA LOI SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES DU 15 MAI 2001
Fiche n°7 Identification des fiducies
Fiche n°8 Identification des Etats et territoires non coopératifs
SECTION 3 LA CONSERVATION DES DOCUMENTS
SECTION 4 L’IDENTIFICATION DES CLIENTS DANS LES ACTIVITES DE LA BANQUE
Fiche n°9 Identification des clients de la banque de détail
Fiche n°10 Identification des clients de la banque privée
Fiche n°11 Identification des clients de la banque d\'affaire
Fiche n°12 Identification des clients intermédiaires