Robert est apiculteur mais, malheureusement, ses abeilles ne produisent plus de miel car n’entrant pas dans leurs ruches. Elles semblent avoir perdu leur sens de l’orientation. Le ministère de l’agriculture ne trouve pas d’explication définitive à ce phénomène mais deux études du CNRS mettent en cause l’engrais, utilisé dans le champs de tournesol juxtaposé, produit par la firme Malheur.
De surcroit à ce problème et aux troubles occasionnés, il heurte une passante, Ginette, qui lui réclame 1000 euros de dommages-intérêts.
En plus de ca, jamais deux sans trois, une autre catastrophe lui arrive : un tempête arrache son toit et il tombe sur la niche du chien de sa voisin qui compte bien engager la responsabilité de M. Robert.
Plan :
I-L’action en justice contre la firme d’engrais Malheur
A-La faute commise
1-La preuve à la charge du demandeur
2-Nature de la faute
B-L’imputabilité de la faute
1-La responsabilité des personnes morales
2-Absence de faits justificatifs
3-La théorie de la causalité adéquate
II-Les préjudices invocables par M. Robert
A-Le dommage subi
1-La faute de M. Robert sur Ginette non imputable à la firme d’engrais
2-La responsabilité de Robert quant à la mort du chien
B-La présence d’un dommage retenu
1-Le cas de force majeure
2-Le gardien de la chose
3-Les conditions de la force majeure