Procedures douaniere 16.00 / 20

LI/ L'administration des douanes de casa-port 2 I.1 : A l'extérieur du port: 2 I.2 : A l'intérieur du port : 2 I.3 : Autres magasins et aires de dédouanement. 3 I.4 : La mission de chaque arrondissement. 3 I.5: Marsa Maroc 4 I.6 : Autres intervenants indirects au dédouanement du matériel. 4
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Plan :

V/ LA DECLARATION DOUANIERE 26 V.1 : Les différentes déclarations en douane. 26 V.1.1. La déclaration provisoire: 26 V.1.2. La déclaration provisionnelle: 26 V.1.3. La déclaration verbale: 27 V.1.4. La déclaration occasionnelle ( DO). 27 V.1.5. La déclaration combinée. 27
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