Plan :
PRESENTATION GENERALE Section 1 – Qu’est ce qu’un OPCVM? Panorama d’ensemble Cadre réglementaire Cadre comptable et fiscal Section 2 – Les intervenants La société de gestion Le dépositaire Le Commissaire aux Comptes Le CDVM Autres MODULE 1: LA SOCIETE DE GESTION Section 1 – Définition d’une société de gestion Conditions d’exercice Règles minimales d’organisation Section 2 – Responsabilités d’une société de gestion Obligations d’information financière Contrôle interne MODULE 2: PRINCIPAUX TEXTES REGLEMENTAIRES Section 1 – Dahir portant loi n° 1-93-213 du 21 septembre 1993 Section 2 – Principales circulaires du CDVM MODULE 3: PRINCIPAUX RISQUES D’AUDIT Respect de l’équité entre les porteurs de parts Transactions inter-OPCVM Fonds dédiés Évaluation des actifs Apports en nature Frais de gestion MODULE 3: PRINCIPAUX RISQUES D’AUDIT (SUITE) Ratios réglementaires Le calcul de la valeur liquidative Les opérations de mise en pension Le rapprochement des comptes bancaires Le rapprochement des comptes titres Le rapprochement des porteurs de parts Les obligations légales de publications MODULE 4: PRINCIPAUX CONTROLES DE VALIDATION DES COMPTES Section 1 – Compte de résultat Frais de gestion Examen analytique de validation des frais de gestion Conformité du taux par rapport à la convention de gestion et à la réglementation Produits du portefeuille Dividendes/actions: bulletins de la cote/encaissement effectif Obligations: Echéancier/encaissement/intérêts courus Résultats sur opérations de pension MODULE 4: PRINCIPAUX CONTROLES DE VALIDATION DES COMPTES Section 2 – Comptes de bilan Souscription/Rachats: Calcul/Régularisations de revenus/Droits d’entrée et de sortie Portefeuille titres: Valorisation et rapprochement dépositaire. Achat/ventes de titres: Plus ou moins values réalisées et conformité aux conditions de marché. Disponibilités: Rapprochements et confirmations bancaires MODULE 5: CONTROLES SPECIFIQUES ET RAPPROCHEMENTS CLES Section 1 – Contrôles spécifiques Calcul de la Valeur Liquidative (VL) Apports en nature Ratios réglementaires Opérations interfonds Opérations avec les membres Rapprochement des porteurs de parts MODULE 5: CONTROLES SPECIFIQUES ET RAPPROCHEMENTS CLES Section 2 – Rapprochements clés Etat de calcul VL - Inventaire Dépositaire – Comptabilité Taux des frais de gestion – Convention de gestion – notice d’information - Réglementation Bulletin de la cote – Relevés bancaires - Comptabilité Echéancier obligataire – Relevés bancaires - Comptabilité Etat des porteurs de parts- Inventaire dépositaire Rapprochements bancaires Apport en nature – Rapport du commissaire aux comptes Comptabilité – Reporting Contrôleur Interne – Registre des opérations spéciales – CDVM.