Il est à noter que la notion d’éthique (définie généralement par comme science de la morale) est plus large que celle de déontologie. En fait, la déontologie (définie comme l’ensemble des règles et des devoirs régissant une profession) peut être considérée comme l’expression opérationnelle d’une éthique professionnelle. L’éthique donne les principes directeurs, la règle déontologique leur donne un contenu concret. Les codes de déontologie constituent un ensemble de règles dont se dote une profession, ou une partie de la profession, au travers une organisation professionnelle qui devient l’instance d’élaboration, de mise en œuvre, de surveillance et d’application de ces règles. Le code éthique formalise les valeurs, principes et règles de conduite.
Notre travail portera sur trois grandes sections de ce Code. Ainsi nous aurons dans la Section 1 les principes de base de l\'éthique professionnelle, ensuite la Section 2 qui portera sur le professionnel comptable exerçant en cabinet et enfin la Section 3 qui traitera sur le professionnel comptable n’exerçant pas en cabinet.
Plan :
Section 1 – Généralités sur les normes de comportement
1. Introduction
2. Principes de base
a) Intégrité
b) Objectivité
c) Compétence et diligence professionnelles
d) Confidentialité
e) Comportement professionnel
Section 2 – Professionnels comptables exerçant en cabinet
1. Introduction
2. Nomination professionnelle
a) Acceptation d\'un client
b) Acceptation de la mission
c) Changement dans une nomination professionnelle
3. Conflits d\'intérêts
4. Deuxièmes avis
5. Honoraires et autres types de rémunération
6. Marketing des services professionnels
7. Dons et hospitalité
8. Garde d\'actifs appartenant aux clients
9. Objectivité – Tous services
10. Indépendance – Missions d\'expression d\'assurance
Section 3 - Professionnels comptables n’exerçant pas en cabinet
1. Introduction
2. Conflits potentiels
3. Préparation et présentation de l\'information
4. Exercer avec une expertise suffisante
5. Participations financières
6. Incitatifs
Section 4 – Responsabilité civile et pénale des professionnels comptables
1. Responsabilité civile
2. Responsabilité pénale
CONCLUSION
Bibliographie