Le contrat de transport est le contrat par lequel un transporteur s’engage moyennent un prix à faire parvenir une personne ou une chose en un lieu déterminé.
C’est un contrat synallagmatique, consensuel, à titre onéreux et, nécessairement pour le transporteur, de caractère commercial.
L’usager peut opter pour deux formules:
- Le contrat de transport sous connaissement
- Le contrat d’affrètement
Plan :
Première partie: Transport de marchandises
I- Transport sous connaissement
1- Définition et nature juridique
2- Obligations des parties
3- Responsabilité des parties
II- L’affrètement
1- Affrètement coque nue
2- Affrètement à temps
3- Affrètement au voyage
Deuxième partie: Transport de passagers
I- Le contrat de passage
II- L’exécution du contrat de passage