Le mot douane désigne :
Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays.
Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport).
L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises
Contenu de ce document de Commerce > Commerce international
CH 1: LA DOUANE
I.Définition
II.Organisation et Rôle
a. Au niveau économique
b- Au niveau Fiscal
c- Au niveau Statistique
I. Les principes de base de la législation douanière.
Généralités
L’importation
II.LES FORMALITES A REMPLIR EN DOUANE
a) La Déclaration
b) Le déclarant
c) Le tarif douanier
III. Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation
IV. Le régime des crédits d’enlèvement
CH 3 : Le Dédouanement des marchandises
CH 4 : la Déclaration unique des marchandises (DUM)
Ch 6 : Les régimes suspensifs de droits de douane
CH 7 : Les intermédiaires en douane
CH 8 : LES Transports
CH 9 : Les modes de Transport
CH 10 : L'assurance transport