Le droit comptable 17.00 / 20

Introduction Le droit est une science régie par l’homme, ce dernier afin de vivre en harmonie avec autrui a mis en place des règles, et ce dans plusieurs domaines. Dans notre exposé nous allons nous initier au droit comptable, et nous ne pouvons le faire sans parler de la comptabilité en premier lieu. Tout au long de cette recherche, nous allons essayer de répondre à la problématique suivante : Qu’est ce que la comptabilité et le droit comptable ? Quel type de relation les lie ? Pour répondre à cette problématique, nous avons divisé notre recherche en 2 chapitres, le premier nous donne des notions de bases sur la comptabilité et le second chapitre nous résume le droit comptable. Conclusion : De façon générale, nous pouvons dire que nous avons acquis et transmis des connaissances de bases sur la comptabilité et le droit comptable. Et en résumé, nous pouvons avancer ce que la comptabilité est un outil recensant et communiquant des informations financières sur l'activité économique d'une entité économique (entreprise, collectivité, association, État, administration publique, etc.), et la comptabilité est la normalisation de cette technique, c’est un ensemble de règles de fonctionnement t de la comptabilité ; A première vue, les relations qu’entretiennent ces deux sciences sont à sens unique, le droit comptable régissant la comptabilité, pour le reste c’est l’idée de séparation qui s’impose.
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Plan :

Chapitre I : Notions de base sur la comptabilité………………….…………..…..…………1 Section 1 : La comptabilité, définitions et historique………..…………….……..………1 1.1. Définitions de la comptabilité………………..…………….….…..………..1 1.2. Histoire de la comptabilité…………………………………….……..………1 Section 2 : les caractéristiques de la comptabilité………..…….……….……………..3 2.1. Les types de comptabilité …………………………..………….……………3 2.1.1. La comptabilité générale ……………………………….……………..3 2.1.2. La comptabilité analytique ……………………...…….………………3 2.1.3. La comptabilité nationale ……………………..….…….……………..3 2.1.4. La comptabilité publique …………………...….…….……………….3 2.2. Les acteurs de la comptabilité ………………..………..…………………….3 2.2.1. Les normalisateurs ……………………...………...……..……………3 2.2.2. Les producteurs……………….…………………...……..……………3 2.2.3. Les auditeurs ……………………….…….…...……..………………..3 2.2.4. Les utilisateurs…….………………………………….……………….4 Chapitre II : Le droit comptable…………………………………………….………………5 Section 1 : Notions de base du droit comptable……………………….………..…….5 1.1. Définition…………………………………………………….…….……….5 1.2. L'évolution des normes légales de la comptabilité…………….…….……..5 1.3. Evolution des normes comptables en Algérie………………………………6 1.3. Les facteurs de l’internationalisation du droit comptable….………………..7 1.4. Les Métiers de la comptabilité Section 2 : Caractéristiques du droit comptable……………………………………..8 2.1. Les sources du droit comptable……………………………………………. 8 2.1.1. Les traités internationaux : (règlementations internationales)………..8 2.1.2. Les textes législatifs : (lois et ordonnances)………………………….8 2.1.3. Les textes règlementaires : (décrets et arrêtés)……………………….8 2.1.4. La jurisprudence : (décisions des tribunaux)…………………………9 2.1.5. La doctrine : (autres sources)…………………………………………9 2.2. Les professions réglementées de la comptabilité en Algérie……………….9 2.2.1. L’Expert comptable ……………………………………….…………10 2.2.2. Le commissaire aux comptes …………………………….………….10 2.2.3. Le comptable agréé………………………………………….……… 10 2.3. Les institutions comptables en Algérie……………………………….……11 2.3.1. Conseil Régional Centre / CRC……………………………….…… 11 2.3.2. Le Conseil National des Comptables / CNC…………………….…..11 2.3.3. La Direction Générale de la Comptabilité et trésoreries / DGCT...…11 2.4. Les normes comptables internationales…….………………………………12 L'affaire ENRON…………………………………………………………..12
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