Droit des personnes et familles 12.00 / 20

Régissant la société, la règle de droit est obligatoire et assortie de sanction le droit que des pères et da la famille est un droit qui appartient au droit civil lui-même appartenant au droit privé. Il régi les relations des particuliers entre eux dans la vie civile et il est appelé droit commun car nul ne peut échapper à une vie communautaire.
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Plan :

INTRODUCTION I-DEFINITION DU DROIT DES PERSONNES ET LA FAMILLE II- LES SOURCES DU DROIT DE LA FAMILLE A- LA LOI B- LA JURISPRUDENCE B- LA DOCTRINE 1er partie : LES PERSONNES TITRE1 ; LES PHYSIQUES Sous titre 1 : LA PERSONALITE JURIDIQUE. Chapitre 1 : L’ATTRIBUTION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE Section 1 : LE DEBUT DE LA PERSONNALITE JURIDUQUE I- LE PRINCIPE D’ATRIBUTION DE LA PERSNALITE JURIDIQUE A LA NAISSANCE A- LA NAISSANCE B- LA VIE C- LA VIABILITE II- L’ACQUISITION DE LA PERSNALITE JURIDIQUE A LA CONCEPTION A- LA NECESSITE D’UNE CONCEPTION ANTERIE Section 2 LA FIN DE LA PERSNALITE JURIDIQUE I- LE DECES A- LE PRINCIPE DE LA PERTE DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE AU DECES B- LES TEMPERAMENTS AU PRINCIPE II- L’ABSENCE ET LA DISPARITION A- L’ABSENCE B-LA DISPARITION CHAPITRE 2 : LES ATTRIBUTS DE LA PERSNALITE JURIDIQUE I- LE PATRIMOINE A- DEFINITION B-LES CARACTERES DU PATRIMOINE II- DETERMINATION DES DROITS PATRIMONIAUX A- LES DROITS REELS B- LES DROITS PERSONNELS OU DE CREANCE Section : LES DROITS EXTRA PATRIMONIAUX I- DROITS PUBLICS DE LA PERSONNALITE OU DROIT DE L’HOMME II- DROPITS PRIVES DE LA PERSONNALITE A- DROIT A L’INTEGRITE PHYSIQUE B- LE DROIT A L’INTEGRITE MORALE
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