Assurance automobile 11.00 / 20

Introduction

Le souci du lendemain et le dessein de l’avenir soit le propre de l’homme et sous tendent le besoin de sécurité de l’assurance est relativement récente car elle repose sur une technique mathématique dont les bases n’ont été élaborés qu au
XVII siècle.
Dans ce travail on va savoir plus qu est –ce que la responsabilité civile et va savoir aussi tous les conditions générales sur l’assurance automobile, cette assurance est obligatoire pour chacun de réparer les dommages causés a autrui ; ce dommage peut être causé soit par une imprudence de votre part, soit par la mauvaise exécution on l’absence d’exécution d’un contrat.
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Plan :

Sommaire
Introduction

Section 1 : définition de l’assurance
1- définition juridique
2- définition technique
3- définition juridique- technique

Section 2 : les éléments du contrat assurance
1- définition
2- le risque
3- la déclaration
4- la prime
5- le sinistre

Section 3 : les conditions générales d’assurance automobile
1- objet et étendue de l’assurance
2- exposé des garanties
3- exclusions – déchéances – limitation des garanties
4- formation et durée des contrats

Section 4 : les obligations
1- obligation de souscripteur
2- obligation de la société
3- disposition diverse

Section 5 : étude de cas
1- présentation SAA
2- l’organigramme
3- cas pratique

Conclusion
Bibliographie
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