Plan :
Introduction : ℑ Mondialisation des économies ℑ La dimension internationale de la comptabilité : ℑ L’impact de « l’internationalité » de la comptabilité sur la normalisation comptable marocaine : Intérêt du sujet et Problématique du mémoire Première partie : Le passage aux normes internationales: Un changement d’état d’esprit Chapitre premier : divergences fondamentales entre le référentiel comptable marocain et le référentiel international I- La philosophie des référentiels comptables internationaux : une conception nouvelle de l’information financière II- Différences conceptuelles entre le référentiel marocain/français et les normes internationales 1 - La substitution de la juste valeur au coût historique 2- Primauté du bilan sur le compte de résultat 3- La prééminence du fond sur la forme 4-L’abolition de l’intangibilité du bilan Chapitre deuxième : particularités et contexte de genèse du référentiel international I- Aperçu historique du référentiel international IAS/IFRS II- Les acteurs de la normalisation au niveau international 1. L’IASCF a- L'IASCF : Présentation et objectifs b- Structure et fonctionnement de l’IASCF c- Elaboration des normes IASC 2- L'International Federation of Accountants 3- L'Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (OICV ou IOSCO) 4- Autres normalisateurs internationaux a- L'O.N.U. L’harmonisation des comptes sociaux marocains avec le référentiel IFRS : Les retraitements des immobilisations b- L'O.C.D.E. III- Principes comptables fondamentaux IV- Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS 1- Objectifs 2- Hypothèses sous-jacentes 3- Caractéristiques qualitatives 4- Les contraintes 5- Comparaison du cadre de présentation des états financiers selon les deux référentiels marocain et international a- Présentation du bilan b- Présentation du compte de résultat Chapitre préliminaire : processus de consolidation : principes et mise en oeuvre I- Généralités 1- Définition 2- Cadre légal de la consolidation 3- L’intérêt de la consolidation 4- Démarche d’établissement des comptes consolidés II- Périmètre de consolidation 1- La notion du contrôle 2- Les différents pourcentages 3- Les différents pourcentages 4- L’établissement des comptes consolidés III- Les méthodes de consolidation 1- L’intégration globale 2- L’intégration proportionnelle 3- La mise en équivalence Chapitre I- Les retraitements des immobilisations corporelles I- Enregistrement des immobilisations corporelles à l’actif 1-Définitions 2-Comptabilisation des immobilisations corporelles 3-Evaluation d’un actif à l’entrée 4-Les dépenses ultérieures 5-Echange d’immobilisations corporelles (IAS 16) 6-Réévaluation d’un actif corporel a- Modèle du coût L’harmonisation des comptes sociaux marocains avec le référentiel IFRS : Les retraitements des immobilisations b-Modèle de la valeur réévaluée II- Evaluation des immobilisations corporelles à l’inventaire 1- L’amortissement 2- Pertes de valeur, mises hors service et sorties III- Informations à fournir IV- Les contrats de location A- LES DISPOSITIONS GENERALES B- LES PRINCIPES MAROCAINS C- LES PRINCIPES IASC 1- Le contrat de location financement a- Critères de classification b- Comptabilisation du contrat de location financement dans les états financiers du preneur c- Comptabilisation du contrat de location financement dans les états financiers du bailleur 2-Le contrat de location simple a- Comptabilisation du contrat de location simple dans les états financiers du preneur b- Comptabilisation du contrat de location simple dans les états financiers du bailleur c- Cas d’un contrat relatif à un ensemble immobilier comprenant terrain et construction 3-Le contrat de cession-bail Chapitre deuxième : les retraitements des immobilisations incorporelles I- Comptabilisation initiale des immobilisations incorporelles 1-Définitions 2-Dépenses engagées à comptabiliser obligatoirement en charge 3-Traitement des dépenses ultérieures II- Les différents cas de figures de l’enregistrement des immobilisations incorporelles a l’actif 1- Acquisition séparée 2- Immobilisations incorporelles générées en interne L’harmonisation des comptes sociaux marocains avec le référentiel IFRS : Les retraitements des immobilisations 3- Acquisition dans le cadre d’un regroupement d’entreprise 4-Réevaluation des immobilisations incorporelles III- Evaluation postérieure a la comptabilisation initiale 1-Les deux modèles d’évaluation des immobilisations incorporelles a- Modèle du coût b- Modèle de la valeur réévaluée 2-La durée d’utilité 3-Amortissement a- La durée d’amortissement b- Le mode d’amortissement c- Valeur résiduelle d- Réexamen de la durée d’amortissement et du mode d’amortissement 4-Pertes de valeurs et mises hors services IV - Informations à fournir V - Principales différences entre les normes marocaines et les normes IAS 1-Nature des actifs incorporels 2- Dépenses de recherche et développement 3-Amortissement des immobilisations incorporelles 4-Réévaluation des actifs incorporels VI -Le fonds de commerce ou le good will A- PRINCIPES MAROCAINS 1-Définition du fonds de commerce 2-Principes de comptabilisation a -Comptabilisation du fonds de commerce b- L’écart d’acquisition B- PRINCIPES IASC 1-Prix d’acquisition des titres 2-Allocation du goodwill à un actif incorporel ou corporel 3-Correction et dépréciation du goodwill a- Délai de correction de la valeur du goodwill et du bilan d’ouverture b- Dépréciation du goodwill selon le référentiel marocain et les référentiels internationaux VII- Les frais de recherche et de développement A- PRINCIPES MAROCAINS B- PRINCIPES IAS 1-Notions de bases 2-L’activité de recherche L’harmonisation des comptes sociaux marocains avec le référentiel IFRS : Les retraitements des immobilisations 3-L’activité de développement a- Principes de comptabilisation des amortissements Chapitre troisième : les retraitements des immobilisations financières I- Principes marocains 1-Date d’entrée au bilan 2-Evaluation à l’inventaire II- Principes IAS 1-La comptabilisation à l’entrée en portefeuille 2-L’évaluation ultérieure des titres de participations a- Les participations dans les filiales b-Les participations dans les entreprises associées 1- L’évaluation des autres titres a- Les titres immobilisés considérés comme détenus jusqu’à l’échéance b- Les titres immobilisés considérés comme disponibles à la vente c- Les autres actifs financiers immobilisés III - Informations à fournir dans les états individuels et relatifs aux participations Conclusion Partielle Conclusion