Le règlement relatif au droit comptable les huit principes généralement reconnus par les normes internationales.
la comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu’elle a traitées.
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Plan :
1.1 Le principe de prudence
1.2 La transparence
1.3 L’importance significative
1.4 L’intangibilité du bilan
1.5 Le coût historique
1.6 La continuité de l’exploitation
1.7 La permanence des méthodes
1.8 La spécialisation des exercices