Cours de droit de la communication suivi en Licence 3 d'Information et Communication à propos du droit d'auteur et de la propriété intellectuel. Ceci est le chapitre 1. Il a pour but de permette d'appréhender la formation info-com sous tous ses angles, et d'en comprendre les pans légaux afin de pouvoir travailler en connaissance de causes dans ce milieu. Ce premier cours contient les descriptifs des différents types de documents pris en compte par le droit d'auteur et explique l'application de la propriété intellectuelle. Il prend aussi en compte l'existence de droits voisins dans la legislation.
1. Le Droit de la Propriété littéraire et artistique
1.1. Domaine
1.2. Principes
1.3. Nature
2. Le Droit d'auteur et Droits voisins
2.1. Introduction
2.2. Code et lois de références
2.3. L'oeuvre de l'esprit
2.3. 1. Notion d'oeuvre de l'esprit
– 2.3.1.1. Qualification de l'oeuvre
– 2.3.1.2. Qualité de l'oeuvre
– 2.3.1.3. OEuvres de l'esprit et droits voisins
2.3.2. Typologie des oeuvres de
l'esprit
2.4. Différentes notions