Dans le langage courant, l’absence est la non-présence ; une personne est absente lorsqu’elle est sortie de chez elle, surtout lorsqu’elle est en voyage.
En droit, l’absence est la situation d’une personne qui a cessé de paraitre au lieu de son domicile ou sans laisser de nouvelles, et dont on ignore si elle est encore en vie ou décédée. De cette définition, une question transparait : que dit la règle de droit sur la situation d’absence ?
Le régime juridique de l’absence est considéré comme la pièce maitresse du dispositif légal qui gère toutes les hypothèses d’incertitude quant à l’existence d’une personne. La lecture des dispositions en la matière révèle que la loi organise le régime juridique de l’absence autour de deux grands axes à savoir : la présomption d’absence (I) et celle de la déclaration d’absence (II).
Thème : L’absence
INTRODUCTION
I. LA PRESOMPTION D’ABSENCE
A. Les présomptions d’absence ; Les conditions
B. Les effets de la présomption d’absence
II. LA DECLARATION D’ABSENCE
A. Les conditions de la déclaration d’absence
B. Le contenu et les effets de la déclaration d’absence