Contrat a long terme 13.00 / 20

INTRODUCTION Certains secteurs d’activité nécessitent l’usage de contrats de longue durée d’une nature assez complexe liée notamment à leur condition d’exécution. C’est par exemple le cas des secteurs des travaux publics , la Construction Navale, la promotion immobilière…, pour lesquels il devient alors difficile de dégager le résultat d’une période ; en effet, les contrats peuvent s’étendre sur plusieurs exercices, et de ce fait, il est difficile d’évaluer les opérations dites « partiellement exécutées à la clôture », à savoir les opérations des livraisons de biens ou des prestations de services dont l’exécution a débuté pendant un exercice donné pour finalement s’achever sur un exercice postérieur. De ce type de contrat découlent des conséquences comptables très particulières. En effet, certains exercices comptables supportent des charges très importantes (achats des matériaux, frais d'études et de conception, ...) alors que d'autres exercices constatent des produits très élevés dus à la facturation. Par conséquent, les résultats des différents exercices comptables ne tiennent pas compte équitablement du résultat réalisé sur le contrat à long terme et subissent donc des variations très importantes. Ces problèmes se rencontrent bien évidemment dans les grandes entreprises d’où la prévision de trois méthodes pour comptabiliser les contrats à long terme : La méthode à l’avancement, constituant la méthode préférentielle et qui énonce le principe de comptabilisation du résultat et donc du chiffre d’affaires au fur-et-à mesure de son acquisition (c'est-à-dire à l’avancement des travaux par exemple), La méthode à l’achèvement, permettant la comptabilisation du résultat uniquement au cours de l’exercice pendant lequel s’achèvent les travaux. La méthode du Produit Net Partiel, permettant l’enregistrement à la clôture de chaque exercice de résultat de chaque opération même partiellement exécutée, le chiffre d’affaire n’étant constaté qu’à la fin du contrat.