Les systèmes de retraite au maroc 15.00 / 20

La problématique des retraites fait aujourd’hui l’objet d’un débat public à travers le monde. Beaucoup de pays sont entrain de revoir leurs systèmes de retraite, en vue de les adapter aux mutations socio-économiques et démographiques qui affectent les populations de façon universelle, notamment la hausse du niveau d’instruction, la baisse des taux de mortalité et L’allongement de la durée de vie dus à l’amélioration des conditions de vie. Ces facteurs, hormis leur aspect positif, pèsent lourds sur les régimes de retraite qui se voient obligés de consentir des retraites de plus en plus importantes et pour des périodes de plus en plus longues, rendant ainsi précaire leur équilibre financier. Le Maroc à son tour n’échappe pas aux effets des traits généraux de cette évolution. Dans ce contexte, les équilibres financier et démographique deviennent difficiles à réaliser et risqueraient d’empêcher ce régime d’honorer ses engagements dans un horizon très proche. Ce qui oblige les pouvoirs publics à se préparer pour prendre des mesures en vue de réformer ce système. Ainsi, nous utiliserons largement l’expérience des pays étrangers, cette expérience constituant finalement le meilleur outil de mesure des bienfaits ou des dangers de chaque scénario de réforme. Enfin, la mise en place d’une maquette actuarielle simple et détaillée dans le domaine des retraites. De cet de fait, notre monographie va se véhiculer autour de deux grands axes à savoir : Approche analytique du système de retraite au Maroc; qui à son tour englobera deux chapitres : les principaux régimes de retraite et les indicateurs démographiques et financiers. Quant à la deuxième partie, intitulée scénarios de réformes pour le système de retraite marocain ; abordera, elle aussi, deux chapitres d’une importance magistrale, à savoir : les réformes paramétriques suivi des réformes de montages financiers à système mixte. Quant au deuxième chapitre, il abordera lui les autres réformes notamment, proposé par la banque mondiale à savoir : un système à trois piliers et le système monopole.
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Plan :

Introduction générale…………………………………………………………..5 1ère partie : Approche analytique du système de retraite au Maroc ………..8 Introduction :…………………………………………………………………...9 Chapitre 1 : Principaux régimes de retraite ……………………...……...10 Section1 : Vue d’ensemble des régimes de base obligatoire……………..10 Sous-section 1 : La caisse marocaine de retraite ……………………..10 A / La mission……………………..……………...……………….10 B / les types de pensions servies par la CMR……………………...11 C / les modalités de calcul de pensions……………………………11 1 : Le calcul de la pension de retraite…......................................11 -Les émoluments de base :………………………………….11 -Les annuités liquidables :…………………………….…….11 2 : Le calcul de la pension d’invalidité………………..…...…...12 3 : Les pensions d’ayants cause………………………...….…..13 -Le calcul de la part du conjoint survivant :…………....…...13 -Le calcul de la part des orphelins :…………………….…...13 4 : Le calcul de la pension d’ascendant…………...…………....13 Sous-section 2 : Le régime collectif d’allocation de retraite……….…14 A / Objet du RCAR………………………………………………..14 B / La technique de gestion du RCAR…………………………….14 C / Les prestations de régime générales de RCAR………………...15 1 : La pension de retraite……………………...…………..……15 2 : La pension d’invalidité :…………………..………………..17 3 : La pension de survivants : ………………...……..…………17 -Conditions d’attribution :…………………………………..18 Sous-section 3 : La caisse nationale de sécurité sociale…………..….18 A / Financement………………………………..…………….……19 B / Les prestations de la CNSS ………………………………..…..19 1 : La pension d’invalidité ………………………………..……19 2 : La pension de vieillesse …………………………..………...20 3 : La pension des survivants ……………………………..……20 Section 2: Régime de base facultative et Les différents problèmes des régimes de retraite ……………………………………………………………..21 Sous-section 1 : La caisse interprofessionnelle marocaine de retraite...21 A / Les taux de cotisation …………………………..…...………...21 B / Les prestations de CIMR…………………...……….…..……..22 1 : La pension de vieillesse ……………...…………………..…22 2 : La pension de révision …………………………..………….22 3 : La pension d’orphelin ………………...…..………………..22 Sous-section 2 : Les différents problèmes des régimes de retraite……22 Chapitre 2 : Indicateur démographique et financiers……………………25 Section 1 : Indicateurs démographiques …………………………………25 Sous-section 1 : Adhérents……………………………………………25 Sous-section 2 : Actifs cotisants ………………………...……………26 Sous-section 3 : Bénéficiaires………………...………………………27 Sous-section 4 : Rapport démographique……………..………….…...28 Section 2 : Indicateurs financiers………………………………………...29 Sous-section 1 : Ressources…………………………..……………....29 Sous-section 2 : Dépenses………………………………………….…30 Sous-section 3 : Provisions et réserves……………………….…….…33 Sous-section 4 : Placements……………………………………….….34 2ème partie : Scénarios de réformes pour le système de retraite marocain...36 Chapitre 1 : Les réformes paramétriques et les réformes de montages financiers à système mixte……………………………………………………38 Section1 : Les réformes paramétriques…………………...……………...38 Sous-section 1 : Modification des règles d’indexation………………..38 Sous-section 2: Nombre d’années prises en compte dans la base de calcul……………………………………………………………………………39 Sous-section 3 : Taux d’annuité…………………………..…………..41 Sous-section 4 : Augmentation de l’âge de la retraite…………….......42 Section 2 : Réforme de montage financier à système mixte…………..…45 Sous-section 1 : Le débat capitalisation / répartition …………………46 A / Les convergences des deux systèmes…………………..……...47 B / Leurs différences ………………………………...……………48 Sous-section 2 : Les expériences étrangères……………………….....49 A / Mise en place d’une capitalisation optionnelle…………..…....49 B / Mise en place d’une capitalisation partielle obligatoire…….....50 C / Mise en place d’une dose de capitalisation importante……......51 Sous-section 3 : L’exemple du RCAR …………………………...…..51 Chapitre 2 : Les autres réformes, proposés par la Banque mondiale…..53 Section 1 : Un système à trois piliers……………………………...……..53 Sous-section 1 : Un pilier d’assistance ……………………………....54 Sous-section 2 : Un pilier d’épargne privée obligatoire………………55 Sous-section 3 : Un pilier d’épargne privée facultative……………....55 Sous-section 4 : Faire d’une pierre deux coups……………….…..….56 Section 2 : Vers des fonds de pension……………………..……….…….57 Sous-section 1 :L’aspect technique de la réforme……………….…....58 A / Fonds de pension……………………..………………………..58 B / Intérêts des fonds de pension……………...…………………...59 C / Leurs inconvénients …………………………………..……….60 Sous-section 2 : L’exemple chilien……………………………..…….61 A / Contexte : Un développement mal maîtrise et déficit exceptionnel…………………………………………………………………….61 B / La réforme de 1981…………………..……………….………..62 C / Les principaux résultats de la réforme…………….……..…….62 Conclusion générale……………………………………….…………………..65 Bibliographie…………………………………………………………………..67

Orientation maroc
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