Exposé de commerce international, Niveau Bac+5, sur les moyens de paiements à l'international, avec le crédit documentaire : Crédoc
Le crédit documentaire est né dans l'incertitude du commerce international pour répondre à un besoin de sécurité éprouvé par des négociants géographiquement éloignés, se connaissant peu et soucieux de la bonne fin de leurs transactions.
Section I : Les moyens de paiement à l’international
A) Définition
B) Le déroulement d’un crédit documentaire
C) Contrat de vente
Section II : Les formes du crédit documentaire
I) Les formes du crédit documentaire
A) Révocable
B) Irrévocable
C) Irrévocable et confirmé
II) Les différents modes de réalisation du crédit documentaire
A) Par paiement à vue
B) Par paiement différé
C) Par acceptation
III) Les crédits spéciaux
A) Crédit avec "red clause"
B) Le crédit transférable
C) Le crédit revolving ou renouvelable
D) Le crédit adossé ou back to back
IV) Autres types de crédit
A) La lettre de crédit commerciale
B) La stand by letter of credit
C) Les types de stand by letter of credit
V) Coûts du crédit documentaire
Section III : avantages et inconvénients du créditdocumentaire
A) Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour l’importateur
B) Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour L’exportateur
C) Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque émettrice
D) Avantages et inconvénients du crédit documentaire pour la banque notificatrice et/ou confirmatrice
Section IV : Étude de cas
Le crédit documentaire est :
Révocable : Cette forme n’offre aucune sécurité pour l’exportateur (bénéficiaire) car il s’agit d’un crédit qui peut être amendé ou annulé à tout moment par le donneur d’ordre (acheteur) ou par la banque émettrice.
Irrévocable : Il ne peut être annulé sans accord de toutes les parties (l'exportateur, l'importateur et la banque émettrice). Il couvre donc le risque commercial (défaillance de l’acheteur), mais pas les risques pays (risque politique ou défaillance de la banque émettrice).
Irrévocable et confirmé : La banque confirmatrice s’engage à payer au bénéficiaire le montant des documents reconnus conformes, même en cas de survenance d’événements politiques ou économiques dans le pays émetteur ou de la défaillance de paiement de la banque émettrice.
Un crédit transférable est un crédit documentaire dont l’ouverture comporte la clause (transférable) qui permet au bénéficiaire d’origine (le premier bénéficiaire) de demander à la banque notificatrice dénommée «banque transférante» de transférer à un second bénéficiaire,tout ou partie de la garantie de paiement.