Plan :
I L'INTERESSEMENT Qu’est ce que l’intéressement ? Comment calcule t-on l’intéressement ? Quelle est la formule de calcul ? Donnez des exemples d’objectifs à réaliser… Quelles sont les entreprises qui peuvent mettre en place un accord d’intéressement ? Comment met-on en place un accord d’intéressement ? Pour combien de temps est-il conclu ? Y’a-t-il un délai pour le mettre en place ? Par qui est-il conclu ? Que met-on dans l’accord ? Quel est le rôle de la DDTEFP dans la conclusion de l’accord d’intéressement ? Comment réparti t-on les primes d’intéressement ? Qui peut bénéficier d’une prime d’intéressement ? Quand verse t-on la prime d’intéressement ? Y’a-t-il une date limite pour verser l’intéressement ? Le montant des primes d’intéressement est-il plafonné ? Est-il soumis à l’imposition ? Quel est l’avantage pour l’entreprise ? Où est placé l’intéressement ? Comment cela se passe t-il en cas de modification ou de dénonciation de l’accord ? Comment cela se passe t-il en cas d’adhésion d’une entreprise nouvelle ou d’un transfert d’entreprise ? II LA PARTICIPATION Qu’est ce que la participation ? Comment calcule t-on la participation ? Quelle est la formule de calcul ? Quelles sont les entreprises et les conditions pour mettre en place un accord de participation ? Comment met-on en place un accord de participation? Pour combien de temps est-il conclu ? Y’a-t-il un délai pour le mettre en place ? Par qui est-il conclu ? Que met-on dans l’accord ? Quel est le rôle de la DDTEFP dans la conclusion de l’accord de participation ? Comment réparti t-on les primes de participation ? Qui peut bénéficier d’une prime de participation ? Quand verse t-on la prime de participation? Est-elle soumise à l’imposition ? Quel est l’avantage pour l’entreprise ? Comment cela se passe t-il en cas de modification ou de dénonciation de l’accord ? III LE PEE Qu’est ce que le PEE? Quelles sont les entreprises qui peuvent mettre en place un PEE? Comment met-on en place un PEE? Pour combien de temps est-il conclu ? Y’a-t-il un délai pour le mettre en place ? Par qui est-il conclu ? Que met-on dans l’accord ? Quel est le rôle de la DDTEFP dans la conclusion de l’accord du PEE ? De quelle manière est alimenté le PEE ?Crée un compte gratuit pour télécharger ce document
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