Conges de maladie et accident de travail

La gestion du dossier « Accident » est centralisé au niveau des Ressources Humaines de la DAAG sauf pour les Directions Réseaux (déconcentration de la gestion des accidents). Le processus concernant l’accident pour les agents temporaires ou contractuels est le même que celui des agents titulaires mis à part la gestion du dossier qui est faite par le Ministère de l’emploi. Information manquante dans le système actuel et à prévoir dans SAP : date de la Commission de réforme, date et référence du Conseil de santé, Date de début et de fin de congé, date de prolongation, date de réintégration, date de rechute, Périodes de congés IPP.

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Plan :

1. Processus actuel de gestion de l’accident ou maladie contractée en service
1.1. Processus actuel de l’accident pour les Agents Titulaires
1.2. Processus actuel de l’accident pour les Agents temporaires, contractuels.
1.1. Population concernée
1.2. Mise à jour du dossier de l’agent
1.3. Incidences de l’accident ou de la maladie contractée en service
2. Processus actuel de gestion de la maladie
2.1. Processus actuel de maladie de courte durée pour les Agents Titulaires
1.1. Populations concernées
1.2. Mise à jour du dossier de l’agent
pour les Agents Titulaires
Processus actuel de maladie de moyenne et longue durée
1.3. Populations concernées
1.4. Mise à jour du dossier de l’agent
1.5. Processus actuel de maladie pour les Agents temporaires, contractuels.

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