L'Audit fiscal : programme de travail 16.00 / 20

Plan :

INTRODUCTION 1

• TITRE 1 : DEMARCHE GENERALE DE L’AUDIT FISCAL 2

CHAPITRE 1 : OBJECTIFS DE L’AUDIT FISCAL 2

SECTION 1 : MESURE DU RISQUE FISCAL 2

SECTION 2 : APRECIATION DE LA PERFORMANCE FISCALE DE L’ENTREPRISE 2

CHAPITRE 2 : PLANIFICATION DE L’AUDIT FISCAL 3

SECTION 1 : DEFINITION DE L’APPROCHE 3

SECTION 2 : DEFINITION DE LA DEMARCHE 4

§1 : prise de connaissance générale de l’entreprise 4
§2 : évaluation du contrôle interne spécifique au domaine fiscal 6
§3 : évaluation des conclusions de révision 8

CHAPITRE 3 : LE RAPPORT D’AUDIT FISCAL 10

SECTION 1 : LES ELEMENTS DU RAPPORT 10

SECTION 2 : LES ACTIONS ET RECOMMANDATION 10

• TITRE 2 : CAS DE L’AUDIT DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES 11

CHAPITRE 1 : AUDIT DE LA DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL 11

SECTION 1 : AUDIT DES CHARGES ET DES REINTEGRATIONS 12

SECTION 2 : AUDIT DES PRODUITS ET DES DEDUCTIONS 17

SECTION 3 : AUDIT DES DEDUCTIONS AU TITRE DES DEGREVEMENT FISCAUX 18

CHAPITRE 2 : AUDIT DE LA LIQUIDATION DE L’IS 19


CONCLUSION 21