Plan :
Introduction Partie 1 : Présentation générale des immobilisations corporelles 5 I- Partie introductive 5 1- Définitions d’une immobilisation 5 2- Distinction entre immobilisation et charge 5 3 Classification des immobilisations corporelles 6 4 Différences entre le PCM et PCF 10 II - Rappel sur les règles générales d’évaluation des immobilisations corporelles 12 a)La valeur d'entrée des biens acquis 12 b) La valeur d'entrée des biens produits par l'entreprise 13 III- Problèmes fiscaux : la TVA et la subvention d’équipement 14 1- La TVA 14 2- Immobilisation acquise à l’aide d’une subvention d’investissement 14 IV- les contrats de crédit bail 14 Partie 2 : Amortissement et sortie des immobilisations corporelles 16 I- Définitions et concepts généraux d’amortissement : 16 1- Différents modes d’amortissement : 17 a- Amortissement linéaire : 17 b- Amortissement Dégressif : 18 c- Amortissement dérogatoire : 19 2- Elaboration du plan d’amortissement : 20 3- Révision du plan d’amortissement : 21 II- Sortie des immobilisations corporelles : 22 1- comptabilisation 23 2- Régularisation de la TVA en cas de retrait des immobilisations amortissable 24 Partie 3 : L’évaluation et la réévaluation des immobilisations corporelles 26 1- L’évaluation des immobilisations corporelles 26 2- La réévaluation légale des immobilisations corporelles 26 1- Définition 26 2- Historique 27 3- Le traitement comptable de la réévaluation légale des immobilisations corporelles 27 4- La réévaluation libre des immobilisations corporelles 29 a- Définition de la réévaluation libre 29 b- Le traitement comptable de la réévaluation libre des immobilisations corporelles 30Ce rapport traite aussi des travaux d’inventaire des immobilisations corporelles ...
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