Plan :
Introduction. Chapitre I : champs d’application de l’IR Section 1 : les revenus et les personnes imposables A) Les revenus soumis à l’IR. B) les personnes imposables à l’IR. C) Les personnes exonérées de l’IR. Section 2 : La territorialité de l’impôt (IR) A) Critère de résidence. B) Critère de source de Revenu. Section 3 : Les modalités d’imposition A) Période d’imposition. B) Lieu d’imposition. Chapitre II : Détermination du Revenu Global Imposable (RGI), calcul et paiement de l’IR Section 1 : Les Revenus Imposables A) Détermination du RGI. B) Détermination de la base imposable (RNI). Section 2 : Calcul de l’Impôt sur le Revenu (IR) A) Détermination de l’IR brut. B) Détermination de l’IR Net. Section 3 : paiement de l’impôt A) Règle générale. B) Cas particuliers. Chapitre III : Etudes de cas Conclusion.ce document traite de l'imposition des revenus fonciers ainsi que des Revenus et profits des Capitaux mobiliers. ...
Quelques exercices sur les obligations ...
BIEN
Je tiens à vous remercier tellement pour vos cours, ils sont clairs et faciles à comprendre.. j'arrive mtnt à bien maitriser l'IS
les doc aide vrèmt
pa mal le doc
les impotsen algerie sont bien moin que sa
GHJGJ
hjkg
ujuyuyu
jjkhjkhj
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TROP BON