Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution

Les contrats : Effets et conséquences de l’inexécution

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Publié le 14 juin 2009 - Donne ton avis

les contrats sont très encadrés par le droit, c'est pourquoi dans ce document vous verrez les effets du contrat et ce qui se passe lors de l'inexécution du contrat. Ce document fait parti du programme de première cependant il peut aussi tomber au bac alors attention (...)

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chounette0894
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Plan :

Les effets des contrats

  • Principe de la force obligatoire des contrats
  • Les effets des contrats à l’égard des tiers 
  • L’inexécution d’un contrat

    • L’exécution forcée du contrat 
    • L’exception d’inexécution 
    • La résolution du contrat 
    • La mise en œuvre de la responsabilité contractuelle
    • Essentiel


    5 commentaires


    BAC RO
    BAC RO
    Posté le 26 avr. 2015

    Très beau document parfait

     

    BAC RO
    BAC RO
    Posté le 26 avr. 2015

    Document très bien constitué.

    R.S
    R.S
    Posté le 4 mai 2012


    je trouve que c'est un doccument enrichi ! La première moitié du travail est faite. Maintenant, il ne s'agit plus que de rédiger et de classer. On va commencer à rédiger le corps du commentaire, et non pas l'introduction ou la conclusion. Et oui, l'introduction et la conclusion dépendent du corps, tout comme ce dernier dépend du plan et de l'analyse du départ.
    Sur la rédaction du corps, je ne sais que vous conseiller, sinon qu'il faut éviter de rédiger à la première personne, mais plutôt au pronom impersonnel on.
    Le corps du commentaire ne doit pas faire apparaître les parties

    maryem.kh
    maryem.kh
    Posté le 31 oct. 2011

    je trouve que c'est un doccument enrichi ! La première moitié du travail est faite. Maintenant, il ne s'agit plus que de rédiger et de classer. On va commencer à rédiger le corps du commentaire, et non pas l'introduction ou la conclusion. Et oui, l'introduction et la conclusion dépendent du corps, tout comme ce dernier dépend du plan et de l'analyse du départ.
    Sur la rédaction du corps, je ne sais que vous conseiller, sinon qu'il faut éviter de rédiger à la première personne, mais plutôt au pronom impersonnel on.
    Le corps du commentaire ne doit pas faire apparaître les parties

    t.boukaka
    t.boukaka
    Posté le 18 sept. 2009

    bien mais il manque quelques précisions sur les differentes clauses contractuelles.merci

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