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Plan :
Première partie : Protection par droit d’auteur : I- Les conditions de la protection II- les droits conférés à l’auteur d’un logiciel : Introduction : Première partie : Protection par droit d’auteur : I- Les conditions de la protection II- les droits conférés à l’auteur d’un logiciel : Deuxième partie : protection contractuelle : I. Secret ou confidentialité II. Sanction à l’encontre de la piraterie des programmes informatiques : Deuxième partie : protection contractuelle : I. Secret ou confidentialité II. Sanction à l’encontre de la piraterie des programmes informatiques :
La Protection du consommateur est un rapport de Droit ...
Vaste sujet que le droit d'auteur, qui fait régulièrement débat, surtout par rapport au problème du téléchargement de medias sur Internet (musique, films, et les livres de plus en plus)
Mais ton document nous permet d'avoir un excellent aperçu du droit relatif à cela.
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intéressant